• ————————————————————————————————————————————————————————————–

La pétition pour le contrôle des intérêts du maire de Saint-Malo est en ligne

Nous l’avons évoqué ici dans l’un de nos derniers articles.

Le contrôle des intérêts du maire n’a pas pu se faire lors de son arrivée à la mairie dans la mesure où sa déclaration d’intérêts ne comportait pas les renseignements, pourtant obligatoires, sur sa position d’actionnaire d’une SCI (Société Civile Immobilière), SCI partagée avec des acteurs  de l’immobilier malouin.

Sans réaction des associations, cette affaire risquait tout simplement de fondre sous le soleil de l’été. Nous avons donc, avec le soutien de l’association ADN (Autour des Nielles), décidé de préparer la rentrée en collectant un maximum de signatures pour agir dès septembre auprès de la préfecture et de la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique.

Et nous l’avons fait sur le site Change.org  ici
C’est à vous de signer, de faire signer, de partager avec vos amis et de relayer sur Facebook et ailleurs.
De quoi s’agit-il ?

♠ Et si nous demandions l’avis de la Haute Autorité ? ♠

À la suite de la publication par l’association Que choisir de l’information relative à la déclaration incomplète du maire à la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP), les éléments s’accumulent en fonction de notre prise de connaissance du fond de cette affaire, nos articles des derniers jours sont ici et . Intervenant dans la presse le 21 juin 2019, le maire s’est appliqué à donner une interprétation de la règlementation qui montre sa distance avec une conception courante, mais aussi légale, de la transparence nécessaire des élus. Voici quelques éléments et réflexions supplémentaires.

C. Renoult laisse entendre que ses liens avec la SCI Vent d’Ouest ne correspondent pas à l’obligation de déclaration : « Une rubrique destinée à ceux qui ont une influence en termes de décision dans les sociétés commerciales dans lesquelles ils figurent. ». Nous avons donc été un peu plus loin dans nos investigations.

Les Alizées

La SCI Vent d’Ouest est constituée par 9 personnes physiques (dont Claude Renoult) et deux personnes morales. Elles ont toutes souscrit 97.400 € d’actions pour constituer un capital de 1.071.400 €. Elles ont toutes, selon le KBIS,  le statut « d’associé indéfiniment responsable ».

Ce statut permet de considérer qu’elles ont toutes une influence sur les décisions de la SCI, et pour ce qui concerne le maire de Saint-Malo il existe des liens supplémentaires avec la SCI Vent d’Ouest. Ainsi, la première personne morale est une autre SCI GE-MAG, entièrement détenue par les membres de sa famille (son frère et ses proches), et la seconde personne morale est représentée par son adjoint chargé des finances de la ville de Saint-Malo. Comment dans ces conditions C. Renoult peut-il prétendre ne pas avoir d’influence sur les décisions de la SCI Vent d’Ouest ?

La loi du 11 octobre 2013, relative à la transparence de la vie publique, confie à la Haute Autorité le contrôle de « toute situation d’interférence entre un intérêt public et des intérêts publics ou privés qui est de nature à influencer ou paraître influencer l’exercice indépendant, impartial et objectif d’une fonction ». Rien n’interdit à un maire d’être actionnaire d’une SCI, en revanche, en règle générale, les élus concernés ne prennent pas part aux décisions des assemblées des collectivités publiques dans le cas où une situation d’interférence peut se produire. Mais encore faut-il que les maires respectent les obligations de déclaration. Par exemple, à part Messieurs Renoult et Le Pennec, personne ne savait que l’actionnaire principal de la SACIB, qui intervenait dans le projet de la tour Sémaphore, était également actionnaire de la SCI Vent d’Ouest. Cette information aurait-elle  modifié, conforté, aggravé l’avis d’absence d’intérêt général du projet rendu par la commissaire enquêtrice ?

Nous sommes dans une situation anormale. Il y a peu, le maire en appelait à la démocratie et condamnait OSONS! et les riverains de la Louisiane pour leur chahut  lors d’une réunion publique. Aujourd’hui nous découvrons qu’il semble avoir privé la Haute Autorité de renseignements obligatoires et donc l’avoir empêcher d’exercer les contrôles que lui a confié le législateur.

Au final, entre une colère justifiée de quelques heures et une « erreur » injustifiable de cinq années, qui abîme la démocratie ?

Et si nous demandions son avis à la Haute Autorité ?

♠ Existe-il un doute ? ♠

Existe-t-il un doute ? Quelque chose d’incompréhensible dans les obligations de déclaration des élus et des personnes visées par les obligations de déclaration d’intérêts et de situation patrimoniale ?

Le maire de Saint-Malo et son adjoint ont réagi hier soir, 20 juin 2019, à la publication de l’association « Que choisir » qui dénonce le fait que la déclaration d’intérêts du maire de Saint-Malo à la Haute Autorité pour la Transparence de la Vie Publique ne comportait aucune mention de sa qualité d’actionnaire d’une S.C.I. immobilière opérant à Saint-Malo. Les journaux publient trois des arguments utilisés par C. Renoult :

  • Une interprétation du texte, le maire explique: « il s’agit d’une rubrique destinée à ceux qui ont une influence en matière de décision dans les sociétés commerciales dans lesquelles ils figurent ».
  • l’absence d’investissement, la SCI n’aurait pas fait d’autres investissements que les immeubles les Alizées situés face à la clinique de la Côte d’Émeraude.
  • Le fait qu’il ne serait pas décisionnaire dans la S.C.I.

Pour en savoir plus et comprendre, nous avons consulté le site de la Haute Autorité pour la Transparence de la Vie Publique.

Un clic pour accéder à ce site

Ce site a le grand mérite d’être clair, facile à utiliser et il ne faut pas être un as de l’informatique pour trouver tous les renseignements nécessaires, les illustrations, les vidéos et les guides. Ces informations ne laissent aucun doute  sur l’obligation de déclaration et sur l’existence de risques potentiels de conflit d’intérêts des élus. Risques qui doivent être évalués par la Haute Autorité sur la base des déclarations qui sont obligatoires et dont le cadre n’est pas à la discrétion des uns ou des autres.

Ce site est organisé à partir de rubriques qui séparent bien la déclaration de patrimoine et son contrôle (ici) d’une part, et d’autre part, la déclaration d’intérêts et son contrôle (ici). Les explications sont simples (ici) et cet outil ne laisse planer aucun doute sur la nécessité et la nature des déclarations à réaliser. Il ne permet pas d’interprétation, mieux, le site est doublé d’un guide téléchargeable (ici).

Les élus ont à leur disposition les services juridiques des collectivités et ils sont souvent entourés « d’experts » (comptables, avocats…) quand il s’agit de S.C.I. Dès lors, comment peuvent-ils faire ce type « d’erreur » ?

La déclaration tronquée du maire ne se double-t-elle pas, aujourd’hui, d’un gros mensonge sur la possibilité d’interpréter la règlementation ?

Actionnaire mais pas décisionnaire

Dans cet article, C. Renoult confirme qu’il a toujours des parts dans la S.C.I. Or, dans les documents produits par la Haute Autorité chacun peut trouver les rubriques qui traitent de l’obligation de déclarer deux choses différentes. Par exemple le guide de déontologie décrit cette obligation dans le détail de ce qui doit être déclaré :

  • au point 4  « des participations aux organes dirigeants d’un organisme public ou privé ou d’une société à la date de la nomination ou lors des cinq dernières années »
  • au point 5  « des participations financières directes dans le capital d’une société à la date de la nomination » (en tant que maire)

Ainsi, il est clair que C. Renoult, même sans influence dans la S.C.I, devait faire une déclaration. Serait-ce un mensonge de plus ?

Pas décisionnaire ?

Dans sa réponse aux journaux, C. Renoult indique ne pas être décisionnaire dans la SCI qui regroupe une dizaine d’acteurs majeurs de Saint-Malo comme la SACIB. Il répond par anticipation à un aspect de cette affaire que n’a pas abordé l’association Que Choisir. Il estime ne pas être au nombre de « ceux qui ont une influence en termes de décision dans les sociétés commerciales dans lesquelles ils figurent ».  Dont acte, C. Renoult n’est pas un dirigeant de la SCI Vent d’Ouest. Mais alors comment explique-t-il que sur le site INFOGREFF des tribunaux de commerce, au matin du 21 juin 2019, il apparaisse  le contraire : Claude Renoult est cité comme dirigeant de cette SCI ?

Le site officiel se trompe-t-il ? Le C. Renoult, né en 1948 et signalé sur le site, est-il un homonyme ? Ou est-ce à nouveau un mensonge ?

En attendant…

Certains peuvent se demander si cela a beaucoup d’importance.  On peut simplement leur rétorquer que l’histoire montre combien les outils de contrôle sont nécessaires et que cette obligation s’impose à tous. Il faut également réfléchir à partir d’exemples concrets. Ainsi, parmi quelques exemples, est-il normal que le maire dirigeant d’une S.C.I. dont le siège est basé dans la Zone d’Aménagement Concerté de la Maison Neuve à Saint-Malo,  vote et fasse voter  le budget de cette ZAC chaque année ?

Au fait madame la Haute Autorité, c’est quoi un risque de conflit d’intérêts ?

 

Contrat local de santé et enquêtes de l’ARS

Contrat local de santé et enquêtes de l’ARS

Dans le cadre de l’élaboration d’un contrat local de santé sur le Pays de Saint-Malo, l’Agence Régionale de Santé met en place deux  questionnaires dont l’un, pour les habitants.

Parmi les questions vous pouvez-vous exprimer sur beaucoup d’aspects liés à la santé, mais en plus vous pouvez faire part de vos questions sur les rapports santé / environnement, et sur ce que vous souhaitez dans ce domaine.

Attention ! Il faut être réactif, les enquêtes se terminent le 27 mai 2019 !

Un clic pour accéder

 

 

 

 

Clair et net (dédicace à notre député)

 

Montage d’extraits de l’émission « C politique » du 14 avril 2019 (séquence à partir de la 34ème minute), à retrouver en intégralité ici .

Nos gouvernants et nos députés « pro-pesticides », respectables, responsables… sont sollicités par les médias, qui parient sur leur futur, et même dans les manifestations, pour montrer à quel point leurs décisions sont raisonnables, sensées et prises pour le bien de tous.

Mais voilà, il suffit d’un survivant pour que cela dérape.

Paul François, blanc, français, agriculteur et il exagère… il pense au paysan africain qui va « bénéficier du progrès », que lui permet notre député, en recevant les pesticides interdits chez-nous depuis deux générations…

Décidément, les citoyens sont vraiment incorrigibles !

Les 5 et 6 avril, traversez la rue pour trouver le G7 !

Au début des années 1970, sept pays parmi les plus riches (les États-Unis et ses alliés) étaient confrontés à la fin de la colonisation et à la première crise pétrolière, ils cherchaient à préserver leur emprise sur l’économie mondiale. Depuis 1975, leurs chefs d’État se rencontrent régulièrement pour trouver petits et grands arrangements entre puissances politiques, militaires et économiques. C’est leur prochain rendez-vous que les ministres préparent à Dinard le 5 et le 6 avril 2019.

Même si ces réunions paraissent loin de nous, elles impactent directement notre vie, car c’est le moment où ils se coordonnent sur la façon dont ils souhaitent que tourne le monde. Lorsque vous travaillez, étudiez, achetez votre pain, que vous recevez votre salaire, votre pension ou vos allocations, vous le faites dans un cadre qu’ils imposent ensemble (le capitalisme, l’ultralibéralisme) et que chaque pays organise. À chaque rencontre, il s’agit d’orienter l’économie dans le sens souhaité par des chefs d’État qui selon leur expression « traitent les questions économiques et financières de façon informelle » et surtout sans contrôle.

À quoi cela a-t-il servi, en quarante-cinq ans ? Le monde va-t-il mieux ? Les guerres sont-elles plus rares ? Les richesses mieux partagées ? La planète mieux respectée ? Les trafics en tout genre dont le trafic d’êtres humains ont-ils cessé ? La fraude fiscale a-t-elle disparu ?  

La réponse est non, puisque leur premier but est d’assurer l’accumulation des richesses par une petite partie de la population. Pour cela, ils sont capables de tout. Ils n’ont pas de limites et n’hésitent pas à déclencher des guerres (Irak, Libye…), encourager des conflits religieux ou ethniques (Afghanistan, Rwanda…), développer le pillage de la planète (déforestation, gaz de schiste, mines d’or…) et à répandre la pollution. Ils unissent leurs efforts pour que l’organisation économique du monde dépende de leurs entreprises, de leurs banques et de leur système d’exploitation des hommes et de la planète. Ils s’en assurent quel que soit le prix pour l’environnement et le vivant.

« Tout est marchandise », rien n’échappe à ce principe, nature, service, culture, dont le prix repose d’abord sur les plus faibles. Dans ces conditions, si votre quotidien est jalonné par le manque d’emploi, par le manque de transport collectif, par des services de soins ou d’enseignement à deux vitesses, par une diminution des retraites et l’augmentation de l’âge pour y parvenir, par l’air qui pue et les algues vertes, ne vous étonnez pas. Ils en sont les premiers décideurs, donc les premiers responsables.

Les 5 et 6 avril prochain, il suffira de traverser la rue (ou la Rance) pour trouver leurs ministres coresponsables de l’état de la planète, c’est l’occasion de leur dire ce que vous pensez de leurs résultats.

À cette occasion, OSONS! appelle toute la population à participer aux diverses manifestations pacifiques qui sont organisées pour faire entendre d’autres voix que celles des banques et d’autres voies que la course à la croissance.

Les débats organisés par les Gilets jaunes comme si vous y étiez !

Les Gilets jaunes de Saint-Malo ont donné la parole aux citoyens lors des deux débats organisés le 19 et 22 février 2019. Vous pouvez les entendre ici…

Vivre et non pas survivre
Merci à mes enfants
Une intervention sur la suppression de la taxe d’habitation.
En 2013, les riches n’étaient pas plus taxés qu’en 1940 (estampillé OSONS!)
Pas le temps d’attendre
Entraide, empathie, éducation
Transport et eau (estampillé OSONS!)
Le chômage de longue durée tue
Vote blanc
À ces niveaux de revenus comment on vit ?
Antisémitisme 1
Antisémitisme déclaration

Débat des Gilets Jaunes : Vive la liberté de conscience !

Déclaration adoptée lors du débat organisé par les Gilets Jaunes de Saint-Malo, en collaboration avec OSONS!, le 19 février 2019.

Nous, citoyens assemblés le 19 février 2019 pour le débat organisé par les Gilets Jaunes, condamnons tout acte antisémite, raciste ou attentatoire à la liberté de conscience.

Nous refusons toute manipulation qui consiste à imputer au mouvement des Gilets Jaunes des actes de cette nature.

Le mouvement des Gilets Jaunes est d’abord fait de fraternité.

Cahier de doléances : Liberté, égalité et fraternité doivent sortir de vos stylos

Plus d’un mois après la mise en place des cahiers de doléances dans un nombre conséquent de mairies, la ville de Saint-Malo met, enfin, le sien à la disposition de la population.

Dans la ville, c’est le premier geste concret permettant l’expression du mécontentement. Si l’on juge par les dizaines de kilos de pain, de café, de gâteaux, de viande et les milliers de gestes de soutien que la population a adressés à ceux qui ont revêtu le gilet jaune, la marmite sociale explose et la prise en compte du ras-le-bol des inégalités et du mépris est plus qu’urgente.

Mais !

« En même temps », comme dirait le président Macron, ce retard n’est pas étonnant, le pays et la ville de Saint-Malo semblent avoir la même trajectoire.:

  • L’une comme l’autre sont pilotées par des hommes qui ont « dégagé » celui qui les avait introduits dans les sphères du pouvoir.
  • Leurs politiques, à une échelle différente, sont celles d’une partie des plus riches qui font clan autour des décideurs.
  • Dans l’une comme dans l’autre, les règles qui déplaisent à cette partie de la population sont adaptées en leur faveur. En France on revoit les règles de la fiscalité (l’ISF), à Saint-Malo les règles de l’urbanisme (la Tour et les Nielles).

Et si l’on se risque à comparer les rapports entre ces pouvoirs et la population on constate bien vite que la com’ l’emporte sur le reste. Les ressemblances sont nombreuses entre Jupiter et Neptune (Non, non pas Poséidon)[1].


[1] À l’origine, Neptune est un dieu latin, celui des eaux douces, Mais c’est seulement à partir de l’époque des guerres puniques (264-146 av. J.-C.) que les Romains démontrent leur supériorité navale et assimilent Neptune au dieu grec Poséidon.

Un seul lieu et loin de mes yeux !

C’est en substance ce que semble signifier cette décision. Dans les villages, les bourgs, les cahiers de doléances sont présents à la mairie, point central de la vie publique. À Saint-Malo, le seul cahier de doléances, ouvert pour toute la ville, est au guichet des associations ! Pour quelles raisons ?

Le côté pratique semble évoqué, il est plus facile de se garer à la Découverte qu’à Intra. Mais, si l’objectif est vraiment de donner la parole aux citoyens, c’est à la mairie, dans les mairies annexes de Saint-Servan et de Paramé et au guichet des associations que des cahiers doivent être ouverts. Peut-être même ailleurs, si les conditions le permettent. À juger de l’installation au guichet des associations, 2 à 3 m² suffisent, pourquoi ne pas utiliser également le hall de la préfecture, l’État a-t-il encore quelques responsabilités ?

Pour quels sujets ?

Les sujets et l’expression sont libres. Et puisqu’ils sont libres, ils peuvent permettre également d’exprimer le ras-le-bol du mépris local qui conduit à détruire le jardin de la Louisiane dans un quartier dont 73% des logements sont des H.L.M. et 90% dans des immeubles collectifs. Ils peuvent permettre d’exprimer le dégoût face à des élus qui parlent de développement durable, tout en construisant dans des zones humides ou sans respect du littoral (Rotheneuf et les Nielles). Ils peuvent également rappeler que 2 millions de dépenses pour le voyage de quelques skippers en Guadeloupe, c’est plus d’un an de transport gratuit pour 80 000 habitants du Pays de Saint-Malo. Ils peuvent enfin servir à dénoncer l’austérité locale et nationale et leur bilan pour les usagers et les agents dans les services publics, de la mairie à l’hôpital, des services aux personnes âgées à ceux consacrés à l’enfance. Bref, un bilan humain catastrophique au niveau du pays dont la ville devient l’un des laboratoires.

Pour quoi faire ?

Nous n’avons pas beaucoup d’illusion. Mais il faut se souvenir que les cahiers de doléances n’étaient, à l’origine, qu’un vieil outil de l’ancien régime dont pouvaient également se servir les nobles et les religieux. Pour autant, ils contenaient déjà des éléments très en avance, comme des plaintes contre la pollution[2]. Les puissants ont oublié que ces cahiers ont abouti à la déclaration des droits de l’homme et du citoyen qui place la résistance à l’oppression dans nos droits imprescriptibles au même titre que la liberté, la propriété et la sûreté. Il faut se souvenir que les cahiers de doléances doivent être utilisés pour favoriser l’humain, résidents ou pas, de toutes nationalités et toutes croyances, plutôt que le profit.


[2] « La Contamination du monde. Une histoire des pollutions à l’âge industriel » Les universitaires François Jarrige et Thomas Le Roux relèvent que dans le cahier de doléances de Daspich et Ebange, les habitants se plaignent de la forte pollution du ruisseau de Fenche, infecté « par le mélange de cette eau trouble, jaune et remplie de rouille de fer au point que même les jardiniers ne peuvent en arroser leurs jardins ».

C’est dans cet esprit, qui est celui de la charte d’Osons!, que nous appelons à aller les remplir pour dénoncer les injustices nationales comme locales.