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Le marathon des lichens

C’est fait !

Saint-Malo, mousses et lichens y perdent le nord …

L’ordonnance de la juge, commandant l’intervention d’une expertise judiciaire sur les rejets de la Timac, nous laissait un mois pour déposer une provision de 7 000 €.

Grâce à vous, le 20 juillet 2020, cette provision a été déposée au tribunal judiciaire de Saint-Malo, l’expertise a désormais 9 mois pour donner les réponses à beaucoup des questions qui inquiètent les Malouin·e·s.

Nous avons votre soutien, vous êtes de plus en plus nombreuses à exiger la transparence sur la qualité de l’air et les rejets.

Vous êtes de plus en plus nombreux·ses à ne plus vous contenter de colloques, de conférences, de tables rondes, de belles paroles et aujourd’hui de publicité.

Vous êtes de plus en plus nombreux·ses à dire que cela fait déjà plus de cinquante ans que les alertes sur l’environnement, le climat , la pollution, la santé, sont lancées, cachées, décriées, connues, dévoyées, puis évidentes.

Vous êtes de plus en plus nombreux·ses à ne plus être dupes et savoir qu’en réponse aux alertes des années 1960, les promesses de  progrès étaient pour 1980, puis 1990, puis 2000, puis 2010, puis 2020, puis pour après demain, lorsqu’on aura trouvé la bonne industrie, le bon marché, le bon élu ou le bon drapeau.

Vous êtes de plus en plus nombreux·ses à refuser de déléguer à d’autres, ou ailleurs, ou plus tard, ce que vous pouvez faire pour construire d’autres rapports dans la société pour permettre la vie avec et dans notre environnement.

BRAVO, nous sommes au premier kilomètre du marathon de l’expertise qui débute, un marathon qui se court en équipe avec vous. Peut-être faut-il l’appeler en référence à leur couleur : LE MARATHON DES LICHENS.

TIMAC : Tout est parfait depuis dix ans et nous avions oublié de vous le dire…

En recherchant les différents articles de presse parus à l’occasion de la plainte contre les troubles anormaux du voisinage créés par la Timac, voici ce que l’on peut trouver : Bruits, odeurs, mesures pour réduire l’impact environnemental tout a été fait en 2010 pour obtenir  le parfait résultat « Cela faisait plus de dix ans que nous rêvions d’une telle installation ».

Vous constaterez notre mauvaise foi, puisque depuis 2010, c’est bien connu, tout va bien dans le meilleur des mondes. Aujourd’hui pourquoi s’inquiéter du ton rassurant des autorités et d’autres qui indiquent que les mêmes investissements sont en cours ?

Étrange, à l’époque l’ammoniac n’existait pas, inconnu, non mesuré, ignoré des experts et des bureaux d’études ?  Est-ce le seul inconnu, le seul polluant  manquant ou manqué ? Peut-être pourra-t-on, avec l’expert indépendant, savoir comment ont été décidés, autorisés et réalisés les fameux travaux  qui ont révolutionné « les conditions d’avant ».

Publié le

Timac pousse à l'amélioration continue

Timac pousse à l’amélioration continue

Implantée dans le port de Saint-Malo, en Ille-et-Vilaine, la société Timac a investi pour réduire les nuisances issues de sa production d’engrais. Les solutions apportées en font la vitrine technologique des usines du groupe.

Face aux remparts de la cité corsaire, ses entrepôts de stockage dominent le port de commerce. En plus des galettes, des yaourts et de son célèbre festival de rock, Timac offre à Saint-Malo (Ille-et-Vilaine) une autre spécialité : les engrais.

Le deuxième site de notre classement Trophée des usines 2011 génère à lui seul la moitié des flux entrants du port malouin grâce à ses engrais et ses amendements composés de maërl, des sédiments organiques constitués de débris d’algues calcifiés prélevés à quelques kilomètres au large des côtes bretonnes.

L’industrialisation de ces engrais a fait, dans les années 1960, le succès de Timac, qui compte aujourd’hui cinq usines en France. L’entreprise constitue le véritable vaisseau amiral du groupe Roullier, qui s’est diversifié depuis sa création dans l’agroalimentaire, les cosmétiques et la nutrition animale.

L’usine bretonne est implantée dans la zone industrielle de la cité. Situé à quelques encablures du port, à proximité de la vieille ville très touristique, ce site a dû très tôt investir afin de limiter ses nuisances et de mieux se faire accepter de ses riverains.

« Cette installation, c’est le fer de lance technologique de Timac », résume avec le sourire Michel Lombardie, le directeur industriel. La société a multiplié les investissements pour se mettre au niveau. Un système de cogénération en 1999, d’une puissance de 4 MW, a été installé pour fournir de l’air chaud, de la vapeur et de l’électricité aux ateliers.

Dernièrement, Timac s’est attaqué aux odeurs. Des odeurs qui proviennent en majeure partie de la production des superphosphates, issus de la réaction entre l’acide sulfurique ou phosphorique sur le phosphate naturel. En 2010, Timac a investi 2 millions d’euros sur le site de Saint-Malo pour réduire ces nuisances, en mettant en place deux colonnes d’oxydation et de neutralisation.

Résultat affiché : une diminution des odeurs de l’ordre de 90 %. « Cela faisait plus de dix ans que nous rêvions d’une telle installation, explique Bernard Cornillet, le directeur de l’usine de Saint-Malo. Nous avons dû passer par plusieurs essais pour y parvenir et mettre au point une solution à l’échelle industrielle. » Un plan de réduction du bruit est en cours, avec la mise en place de caissons isophoniques, la pose de silencieux sur les ventilateurs, etc.

Des recettes de cuisine “standard”

L’usine a également investi pour diminuer ses rejets de poussières via des filtres à manches et des appareils de lavage humide sur certains équipements. Un investissement de 800 000 euros, réalisé en 2009, permet de réinjecter, en partie, dans le process, les particules qui se déposent au niveau du sol sur les zones extérieures du site.

À la question de savoir si les conditions de travail se sont améliorées, les représentants du personnel Yves Lemonier, à la maintenance, et Marc Lesfrai, à la production, répondent sans hésiter : « Cela n’a plus rien à voir avec les conditions d’avant. » Les mesures engagées pour réduire l’impact environnemental de l’usine ont permis d’améliorer l’outil de production et les conditions de travail.
Ces dix dernières années, le taux de rendement général, qui représente le taux d’utilisation de la chaîne de production, est passé de 85 % à 94 %. Désormais, un « bluebook » fixe, pour chaque formule d’engrais, les règles empiriques d’enchaînement optimal entre les différents produits incorporés, ainsi que les paramètres d’humidité et de température. Résultat : une baisse des bourrages et autres colmatages.

Dans un tout autre registre, une opération dénommée « Savoirs fondamentaux » a été menée l’an dernier, afin de venir en aide aux salariés éprouvant des difficultés pour la lecture. Cinq salariés ont suivi une formation de six mois, à raison d’un jour par semaine. Ils sont aujourd’hui plus à même de rédiger des rapports et de participer aux réunions.
Le site en chiffres
Création : 1976
Effectif : 65 salariés
Chiffre d’affaires : 60 millions d’euros en 2010
Production : 240.000 tonnes prévues en 2011
Superficie : 60.000 m²

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Article reproduit ici pour se préserver d’une disparition et à lire directement sur le site du journal ☞ https://www.usinenouvelle.com/article/timac-l-environnement-le-rend-productif.N152842

Le 2 juillet 2020 les malouin·e·s ne seront pas seul·e·s à attendre le jugement sur la qualité de l’air

Le référé pour troubles anormaux de voisinage, déposé par douze malouin·e·s et OSONS!, connaîtra son second épisode avec la décision du juge de Saint-Malo le 2 juillet 2020. Depuis que notre action est connue, nous recevons  des messages d’associations éloignées de Saint-Malo, dont certaines ont envoyé des courriers de soutien pour le tribunal. Ces gestes de solidarité de collectifs renforcent les encouragements que de très nombreux malouin·e·s nous adressent individuellement.

Ils permettent aussi de prendre conscience de l’importance d’actions déterminées, courageuses et partagées avec les citoyen·e·s, sans qui rien ne sera possible pour défendre l’environnement et l’humain. Ils permettent aussi de constater que malgré les multiples formes prises pour instaurer un dialogue avec les entreprises contre les atteintes à l’environnement, les pouvoirs publics sont à la traîne, pour ne pas dire plus. Ainsi ce que décrit le représentant du SEPANSO du ‘suivi’ de la Timac estuaire de l’ADOUR :

À chaque nouvelle arrivée, chaque directeur exprime, en S3PI (Secrétariat Permanent pour la Prévention des Pollutions Industrielles) son désappointement du fait des plaintes des riverains et de leurs associations. À chaque réunion il est fait état d’études lancées pour, en vue d’investissements, améliorer les rejets et que ces plaintes n’auraient comme effet que de risquer de décourager le Groupe. Silence des autorités et des élus ! Mais ces études ont du être lancées tellement loin qu’elles n’ont pu encore atterrir, au regard de l’empoussièrement et des odeurs subis par tous les riverains depuis ….1966 ! ”

Merci aux amis de Rochefort, et merci à ceux de l’estuaire de l’Adour

 

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Timac : Ni question, ni doute ?

Journal télévisé de FR3 Bretagne le 12 juin 2020

Durant le délibéré du référé qui nous oppose à la TIMAC nous avions décidé de ne pas publier sur le sujet, mais les déclarations du sous-préfet de Saint-Malo, nous imposent de faire part des nôtres.

Nous laissons à nos conseils le champ du droit et des règles de neutralité des représentants de l’État dans une affaire judiciaire en cours. Mais pour le reste :

  • On peut s’étonner de l’utilisation par le sous-préfet des éléments d’une étude réalisée par GES, un bureau d’études privé, sur commande de la TIMAC. Rappelons que l’État a vainement mis en demeure l’entreprise de respecter la loi depuis juillet 2018 et que celle-ci, en novembre 2019, a encore battu ses records de rejets illégaux d’ammoniac au-dessus de la ville.
  • On peut s’étonner de la non-utilisation par le sous-préfet de l’étude publiée le 30 avril 2020 (le rapport, la synthèse et les annexes) par d’Air Breizh, association agréée par l’État, qui traite des particules fines et alerte sur l’atteinte des recommandations de l’OMS à Rocabey pourtant à distance du port.
  • On peut s’étonner de ne pas disposer d’un avis des services de l’État sur ces études qui permettrait au sous-préfet de s’exprimer sans risque.

Mais nous préférons, encore une fois, faire état  de nos observations et des questions auxquelles nous aimerions qu’un expert indépendant répondent, car cette indépendance semble de plus en plus rare et nécessaire.

Les effets directs de l’ammoniac sur la santé

L’ANSES (Agence Nationale de Sécurité Sanitaire) décrit l’effet de l’ammoniac sur la santé.

  • Pour une exposition aiguë : « Les données disponibles, aussi bien chez l’Homme que chez l’animal, fournissent des preuves solides qu’une exposition aiguë à l’ammoniac par inhalation peut entraîner des lésions au niveau du site de contact, principalement les yeux et les voies respiratoires. »

L’exposition aiguë correspond à une exposition de 24 h dans une atmosphère dont la concentration en ammoniac dépasse 5.9 mg/m3.

  • Pour une exposition chronique : « Suite à une exposition par inhalation, le système respiratoire constitue l’organe cible de l’ammoniac aussi bien chez l’Homme que chez l’animal. Des études transversales en milieu professionnel ont mis en évidence une toxicité respiratoire chez l’Homme, en particulier des modifications de la fonction pulmonaire et une augmentation de la prévalence des symptômes respiratoires (toux, oppression thoracique, écoulement nasal, expectorations, dyspnée, sifflement, asthme, …)

Les expositions chronique ou subchronique correspondent à une exposition de 15 jours par an dans une atmosphère dont la concentration en ammoniac qui dépasse 0.5 mg/m3.

Les effets indirects de l’ammoniac sur la santé

La littérature scientifique, reprise par les documents de l’État, démontre parfaitement que l’ammoniac est un précurseur de particules fines 2.5. Les particules fines 2.5 nuisent gravement à la santé et participent aux milliers de morts prématurées provoquées par l’altération de la qualité de l’air. Le nombre de maladie pour lesquelles les particules fines sont impliquées ne cesse de croître (cancer…) et le nombre de morts également.

Retour sur l’étude citée par le sous-préfet

  • Aucune mesure de concentration d’ammoniac au niveau des habitations n’a été réalisée pour cette étude.
  • Des évaluations ont été réalisées à l’aide d’un logiciel qui calcule la dispersion des émanations  des cheminées de la Timac en fonction des éléments physiques qui lui sont donnés (hauteur des cheminées, vent….) et des éléments provenant de mesures du Bureau Veritas et de la Timac elle-même, aucune ne sont datées, publiques et leurs protocoles ne sont pas connus.
  • Le logiciel et la méthode sont référencés et connus, cependant des questions se posent .
  1. Sur la fiabilité des données utilisées
  • Des mesures réalisées par le bureau de contrôle Veritas sont utilisées pour mener l’étude. Ont-elles été réalisées spécialement, au bon moment, au bon endroit, pour être utilisées dans le cadre d’une étude sanitaire qui engage la responsabilité de ses producteurs ?
  • Les mesures du Bureau Veritas sont-elles le résultat de contrôles inopinés ou pilotés, leur utilisation dans ce cadre est-elle validée par le Bureau Veritas ?
  • Les rejets d’ammoniac étaient-ils mesurés avant 2017, et dans la positive sont-ils utilisés pour l’étude sanitaire ?
  • S’ils ne l’étaient pas, alors que le Bureau Veritas a toutes les capacités pour le faire, quelle période est couverte par les campagnes de mesures évoquées ?
  • S’ils l’étaient, comment expliquer qu’ils n’apparaissaient pas dans les documents transmis aux services de contrôle de l’État puisqu’il semble que ceux-ci aient découvert leur importance en avril 2018, douze ans après la délivrance de l’autorisation d’exploitation de l’usine ?
  • Quant aux mesures réalisées par la Timac elle-même, sont-elles plus maîtrisées que le process ?
  1. Sur la pertinence de la méthode
    • Les logiciels de calcul de dispersion sont généralement utilisés pour des espaces ouverts, de type agricole notamment. Le bâti influe beaucoup sur la dispersion dans la ville et les concentrations d’odeurs localisées signalées par les malouin.es le prouvent. Le logiciel utilisé prend-il en compte les couloirs de vent présents et fluctuant dans la ville en fonction des rues, impasses, de la différence de hauteur des immeubles ?
    • La cartographie produite à l’aide du logiciel ne signale aucune dispersion au-dessus du cimetière de Rocabey. Pourtant, les mesures réalisées dans le cadre de l’étude récente d’Air-Breizh sur les particules fines (publiée fin avril 2020) prouvent par l’analyse chimique que le cimetière est touché par les particules fines provenant de l’activité de la Timac sur le port. Pour quelle raison, le sous-préfet se réfère-t-il à un bureau d’études privé, rémunéré par l’industriel alors que les lacunes de son logiciel ou les lacunes de ses utilisateurs sont prouvées par les mesures et analyses d’une association agréée par l’État?

Sur les effets indirects sur la santé

L’étude du G.E.S. ne prend pas en compte les particules fines et notamment l’excédent de particules fines sur Saint-Malo dont une partie est, selon Air Breizh, le résultat de l’activité sur le port et la fabrication d’engrais. Aucune quantification aucune analyse des particules 2.5 n’a été réalisée.

  • Dans ces conditions, comment conclure sur l’innocuité sanitaire des émanations de la Timac qui se déleste de son ammoniac dans des proportions 15 fois supérieures à son autorisation ?
  • Comment conclure à l’innocuité sur la santé quand, Osons! et surtout Air-Breizh enregistrent des pics de particules fines de nuit, imputables à l’activité nocturne de la Timac ?
  • Comment conclure à l’innocuité sur la santé des Malouin·e·s sans savoir ce que deviennent les 160 tonnes d’ammoniac rejetées par an par la Timac (d’après un chiffre approximatif de la Dréal) avec un secteur de dispersion si restreint selon la cartographie du bureau d’études GES…

L’Organisation Mondiale de la Santé (OMS) donne des lignes directrices sur les particules fines :

  • Particules PM 2.5 :  10 µg/m moyenne annuelle d’exposition, 25 µg/m moyenne d’exposition sur 24 h.
  • Particules PM 10 :  20 µg/m moyenne annuelle d’exposition, 50 µg/m moyenne d’exposition sur 24 h.

Dans son étude déjà citée, Air Breizh note que « Les seuils réglementaires annuels ont été respectés sur cette année glissante. En revanche, les niveaux recommandés par l’OMS ont été atteints. ». Ces conclusions concernent un quartier peu touché par les émanations de la Timac et l’activité industrielle, sans ces conditions, quelle est la situation à Saint-Servan directement en contact avec le nuage de dispersion des cheminées de la Timac ?

Sur les concentrations et les temps d’activité

En considérant les heures de fonctionnement de l’année 2019 des deux sites de la Timac et le débit de leurs rejets par heure, Quai intérieur 4 480 heures à 85 000 m³/h et Z.I. (évaluation pour deux des douze mois) de 4 489 heures à 95 000 m³/h, les chiffres de la Dréal (160 tonnes, étude Air Breizh) signifient un rejet d’ammoniac moyen de 198 mg/m3 soit 5 fois la quantité indiquée par les autorisations d’exploitation.

(La Timac dispose d’autorisations de rejets de 50 mg/m³ pour l’usine du quai intérieur et 30 mg/m³ pour l’usine de la zone d’activités, donc, une moyenne de 40 mg par m³ ).

En novembre 2019, 80% des heures d’activité de l’usine de la Timac implantée sur le port ont été réalisées hors autorisation, les rejets étant supérieurs à 50 mg/m³, leur concentration maximale était de 754 mg/m3 soit 15 fois la valeur autorisée.

Les auto-autocontrôles réalisés par la Timac indiquent que l’usine du Quai intérieur a fonctionné, en 2019, 39% du temps d’activité hors des limites de l’autorisation (1445 heures sur 4 480).

Sur la connaissance réelle des rejets d’ammoniac

Air Breizh publie régulièrement la cartographie de la qualité de l’air en Bretagne. Dans son édition portant sur les flux d’émissions de NH3 en tonnes par km² 2016, la commune de Saint-Malo est classée dans la catégorie des territoires producteurs de 1 à 2 tonnes au km² par année. Le territoire de la commune mesurant de 36,58 km², il est censé émettre 73 tonnes d’ammoniac. Visiblement la situation des flux d’ammoniac rejetés par la Timac à Saint-Malo (entre 160 et 300 tonnes par an) était inconnue, non prise en compte et non mesurée avant 2017, la cartographie devrait faire apparaître Saint-Malo dans les couleurs les plus foncées…

Qui connaît, qui mesure, qui maîtrise réellement les quantités d’ammoniac rejetées à Saint-Malo ?

 

 

 

Qualité de l’air : Affolement dans les rangs du Saint-Malo d’avant ?

Qualité de l’air : Affolement dans les rangs du Saint-Malo d’avant ?

L’action en justice intentée par 12 citoyens et l’association OSONS! contre la TIMAC pour troubles anormaux de voisinage semble créer un certain trouble.  Pour l’instant, l’inertie était la solution préférée de nos élus et des représentants de l’État lorsqu’ils ne sont pas mis sous pression par l’action des citoyen·ne·s. Mais visiblement, à l’approche de l’audience du 11 juin 2020, l’affolement semble gagner leur monde du silence.

Hier 25 mai 2020, l’une des amies d’OSONS! appartenant au réseau des Nez de l’association et très impliquée depuis le début des actions sur la question de la qualité de l’air, a reçu un étrange appel téléphonique.

Elle a eu la surprise d’être appelée par monsieur Lurton en personne. L’élu pro-glyphosate et de la commercialisation dans les pays pauvres de produits chimiques interdits en France, s’intéresse à la qualité de l’air à Saint-Malo. En fait, son propos était de demander à notre amie si elle l’autorisait à communiquer son numéro de téléphone à la préfecture. L’objet était, semble-t-il, la vigilance sur la qualité de l’air en relation avec les services de l’État. Dans ce contexte étrange notre amie a répondu au « toujours député et pas encore maire » que si la préfecture devait travailler sur ce sujet, elle pouvait contacter OSONS!

À cet instant l’appelée a compris ce qui lui valait cet appel. C’était peut-être simplement le fait que, malgré son engagement, son nom n’apparaissait pas dans la liste des plaignants du référé contre la Timac. Notre « presque maire » a-t-il cru à une faiblesse et son staff à une faille entre OSONS! et les acteurs du réseau des Nez ? De faille, ils n’en ont pas trouvé, notre amie informant le ‘député/candidat maire’ que le 28 juin 2020, elle ira à la pêche et ne mettra pas un bulletin à son effigie dans l’urne.

Cet appel téléphonique a suscité dans nos rangs bien des interrogations avant que nous ne nous rappelions qu’un comité de suivi des rejets de la Timac avait été prévu par la préfecture, il y a déjà un moment. Ledit comité n’a, semble-t-il, pas encore d’existence ou est en recherche de citoyen·ne·s sensibles à la qualité de l’air.

Est-ce à cette grande tâche que s’est attelé notre élu ? Peut-être. Si c’est le cas, rien ne change dans notre cité du monde d’après. Une démocratie à partir de comités « Théodule » dont les membres sont signalés ou désignés par les politiques.

Peut-être êtes-vous le ou la prochain·e sur la liste des appels, peut-être allez-vous être le ou la prochaine sollicité·e. Dans ce cas, il vous suffit de dire à votre interlocuteur que vous êtes prêt·e à rejoindre un travail auquel OSONS! participerait…

Liberté d’expression, liberté d’information , une nécessité démocratique…

Liberté d’expression, liberté d’information , une nécessité démocratique…

Les tenants du monde d’avant ne se laisseront pas faire, à preuve ces procédés ignobles menés à l’encontre de la journaliste Inès Leraud, auteure d’enquêtes sur l’industrie agro-alimentaire en Bretagne.

Le jour d’après, c’est aussi et d’abord la nécessité pour les citoyens d’avoir une information éclairée.

Osons ! soutient cette tribune publiée dans Libération et appelle chacun·e à la cosigner sous le lien suivant ☞ Défendons la liberté d’informer sur le secteur agro-alimentaire.

Contact du comité de soutien à Inès Léraud : comitedesoutien-inesleraud@laposte.net

Pour en savoir plus, cliquez ci-dessus ⬆︎

 

LA TIMAC CONTINUE DE REJETER DE L’AMMONIAC, LES AUTORITÉS PERSISTENT À SE TAIRE (Communiqué)

LA TIMAC CONTINUE DE REJETER DE L’AMMONIAC,  LES AUTORITÉS PERSISTENT À SE TAIRE (Communiqué)

La Timac n’a pas mis fin aux graves dysfonctionnements de ses installations industrielles. Malgré une mise en demeure par les services de l’État en juin 2018, dont les Malouin-e-s n’ont eu connaissance qu’un an plus tard, l’entreprise malouine continue à rejeter de l’ammoniac dans l’air au-delà des valeurs réglementaires.

S’il faut remercier les associations environnementales et citoyennes d’avoir porté ces faits à la connaissance de tous, nous déplorons le manque d’informations vers la population de la part du Préfet et des élus. Nous ne comptons plus sur la communication mensongère de l’industriel.

Aujourd’hui, les Malouin·e·s apprennent, à nouveau à postériori, que Timac Agro ne maîtrise toujours pas son process de production Face au problème sanitaire posé, que penser du silence persistant des représentants de l’État et du maire depuis octobre 2019, s’affranchissant ainsi de leur devoir de protection de la population

Le comité de suivi du site, proposé par la préfecture, aura-t-il une réelle efficacité ? Nous rappelons, qu’à ce jour, aucun élu, y compris parmi ceux qui se présentent aux élections, n’a pris l’initiative de porter la question de la qualité de l’air dans le débat municipal pendant la mandature. La nouvelle équipe municipale saura-t-elle traiter le sujet de manière plus responsable ? Pour sa part, Osons! qui a mené avec les habitants un travail opiniâtre pendant 5 ans sur la qualité de l’air, a la légitimité nécessaire pour être invité à participer à ce comité.

Indépendamment de cette perspective, les associations environnementales envisagent un recours en justice ; pour OSONS!, les citoyens devront être associés à cette démarche.

 

Rouen, le jour d’après ! Saint-Malo, le jour d’avant ?

Depuis l’incendie de Rouen dans une usine classée SEVESO, nous avons volontairement évité de faire l’amalgame facile avec l’actualité malouine et l’ammoniac de la TIMAC (nos publications sont ici , encore ici et ). Mais à voir et entendre les commentateurs les plus improbables qui se permettent de juger l’inquiétude des Rouennais-e-s on a envie « d’exploser ».

Comme le reste de la population, ceux-ci montreraient un manque de confiance irrationnel envers la parole publique qui s’explique par Tchernobyl ou la crise de la vache folle . Eh bien, non, pas plus que les Malouin-e-s, les Rouennais-es ne tirent leur scepticisme et leur méfiance du seul fait de ces grands événements. Ils le tirent d’abord de leur quotidien, ils le tirent des mille petits faits qui jalonnent le parcours des riverains d’une entreprise polluante et de l’impunité qu’offre le statut d’employeur. Faites brûler un pneu dans un quartier ou inonder ce même quartier d’ammoniac et vous verrez ce qui coûte le plus cher et comment s’exerce la célérité de l’État.

Dans cette crise rouennaise nous avons reconnu les mots que nous utilisons transparence et vérité, ils sont la demande récurrente des citoyens à l’adresse d’un État et de collectivités qui doivent agir en les respectant et non en les considérant comme des sujets aussi impatients qu’illogiques. De l’État et des collectivités car pour l’entreprise chacun a intégré que, dans une économie comme la nôtre, la morale profonde est que l’argent seul commande.

Transparence et vérité, ces mots, nous en sommes persuadés, beaucoup de Rouennais·es n’ont pas attendu l’accident pour les écrire et les prononcer. Pas plus que nous, la preuve, malgré le bruit de fond, nous vous proposons d’écouter les extraits de notre conférence de presse de début septembre 2019 :

Les arrêtés préfectoraux cachés

Des arrêtés préfectoraux communiqués à la mairie mais pas à l’Agence Régionale de Santé (ARS) ou à la médecine du travail

Sur l’imprécision de la presse

Un problème de santé publique

Le témoignage de Bruno Dandres, médecin, et l’intérêt d’une recherche à Saint-Malo

Quand la Timac nous prend pour des cons

Le témoignage d’Hélène de Cristoforo, médecin, et son expérience à Saint-Servan

Le niveau de danger et ce que nous demandons

Du changement dans l’air ? En attendant, faisons le point sur une étrange non-publication.

Du changement dans l’air ? En attendant, faisons le point sur une étrange non-publication.

Il y a quelques jours, nous avons remis à la sous-préfecture de Saint-Malo, un courrier relatif aux émanations d’ammoniac et demandant la transparence et la vérité sur la qualité de l’air à Saint-Malo. Nous avons une réponse, dans laquelle monsieur le sous-préfet de Saint-Malo s’engage à répondre à nos demandes « dans les prochaines semaines avec précisions et transparence ».

Nous serons donc encore plus vigilants dans les prochaines semaines, car les alertes sur les odeurs continuent.

Mais lors de la remise de notre courrier, le représentant du sous-préfet a exprimé un doute qui nous a surpris. Les arrêtés préfectoraux de mise en demeure de la Timac devaient-ils être publiés, c’est-à-dire accessibles aux citoyens ?

Ce questionnement, en apparence anodin, mérite que l’on s’y attarde.

Tous les textes relatifs à la publication et à l’accès aux documents administratifs ont été regroupés dans le code des relations entre le public et l’administration.

Qu’est-ce qu’un document administratif ?

Les documents administratifs sont définis par l’article L300.2 « quels que soient leur date, leur lieu de conservation, leur forme et leur support, les documents produits ou reçus, dans le cadre de leur mission de service public, par l’État, les collectivités territoriales ainsi que par les autres personnes de droit public ou les personnes de droit privé chargées d’une telle mission. Constituent de tels documents notamment les dossiers, rapports, études, comptes rendus, procès-verbaux, statistiques, instructions, circulaires, notes et réponses ministérielles, correspondances, avis, prévisions, codes sources et décisions ».

Que doivent faire les administrations et collectivités ?

L’article L311.1 nous l’explique : « Sous réserve des dispositions des articles L. 311-5 et L. 311-6, les administrations mentionnées à l’article L. 300-2 sont tenues de publier en ligne ou de communiquer les documents administratifs qu’elles détiennent aux personnes qui en font la demande, dans les conditions prévues par le présent livre. »

L’article L322-6 ajoute : « Les administrations qui produisent ou détiennent des informations publiques tiennent à la disposition des usagers un répertoire des principaux documents dans lesquels ces informations figurent. Elles publient chaque année une version mise à jour de ce répertoire. »

L’expression « principaux documents » peut prêter à interprétation. Mais si les mises en demeure d’une installation classée, potentiellement premier producteur d’ammoniac de Bretagne, ne correspondent pas à la définition « principaux documents », il n’y aura plus grand-chose à indiquer dans ce répertoire…

Et pour compléter le tableau l’article R322-7 précise que : « Le répertoire prévu à l’article L. 322-6 précise, pour chacun des documents recensés, son titre exact, son objet, la date de sa création, les conditions de sa réutilisation et, le cas échéant, la date et l’objet de ses mises à jour. Lorsque l’autorité administrative dispose d’un site internet, elle rend le répertoire accessible en ligne. »

Quelles conséquences ? Quels risques ?

Les arrêtés de mise en demeure de la TIMAC de juillet 2018 sont des actes règlementaires produits par les services de l’État et signés par le préfet (ou la préfète), pour autant cela ne suffit pas pour qu’ils soient applicables.

L’article L221-2 explique que : « L’entrée en vigueur d’un acte réglementaire est subordonnée à l’accomplissement de formalités adéquates de publicité, notamment par la voie, selon les cas, d’une publication ou d’un affichage, sauf dispositions législatives ou réglementaires contraires ou instituant d’autres formalités préalables. »

Il faut donc, en plus de le transmettre à l’intéressé, qu’un acte règlementaire fasse l’objet d’une publicité.

La préfecture s’est-elle contentée de publier ces mises en demeure sur la version papier du registre ou ne les a-t-elle pas publiés du tout ?

Et dans le premier cas cela suffit-il pour qu’un acte juridique entre en vigueur ?

Notre conclusion

La publication des arrêtés préfectoraux de mise en demeure de la Timac est obligatoire.

La préfecture s’est-elle exposée à un risque de défaut de publication ?

Ce défaut offrirait à l’industriel une porte de sortie juridique dans la mesure où, dans ce cas, les mises en demeure de la préfecture n’aurait pas de valeur. Et cela, les juristes des entreprises et de l’État le savent très bien.

N’est-ce pas étrange ?

Qualité de l’air : Mensonge, ignorance ou enfumage ?

Depuis qu’OSONS! s’est saisi des questions de qualité de l’air en créant le réseau des Nez malouins, en communiquant chaque mois le résultat de leurs relevés à la préfecture, en réalisant la brochure sur les odeurs et les poussières, en plaçant des capteurs dans la ville pour mesurer les particules fines, l’omerta organisée autour de la pollution de l’air à Saint-Malo n’a pas faibli.

À l’heure ou des élus d’autres communes prennent des arrêtés pour protéger leurs habitants du danger des pesticides, les nôtres restent droit dans leurs bottes et continuent, sans mesure ni prudence, à affirmer que tout va bien dans le meilleur des mondes, du moins de leur monde. La lecture des arrêtés de mise en demeure de la TIMAC, pour des rejets d’ammoniac dangereux pris par le préfet en juillet 2018, nous indique dans leurs dernières lignes qu’ils ont été transmis à la mairie dans l’été 2018 (ici).  Depuis rien…, sauf.

En mai 2019, lors d’une réunion publique relative à la révision générale du Plan Local d’Urbanisme, cette question est venue une nouvelle fois sur le tapis. Et une nouvelle fois, elle a été l’occasion des mêmes réponses et des mêmes attaques contre ceux qui questionnent et OSONS! en particulier (sur une vingtaine de participants 7 adhérents d’OSONS! étaient dans la salle).

Alors mensonge, ignorance ou enfumage ? Dans tous les cas, face à un problème de santé publique cela ne va pas renforcer la confiance des habitants envers leurs élus.

Un clic et monsieur Charpy, adjoint au maire, vous donne sa vérité, nous avions l’un de nos enregistreurs lors de cette réunion.

POUR LA VÉRITÉ SUR LA QUALITÉ DE L’AIR à SAINT-MALO

POUR LA VÉRITÉ SUR LA QUALITÉ DE L’AIR à SAINT-MALO

À l’occasion de la journée nationale pour la qualité de l’air, Osons! organise un rassemblement devant le siège du groupe Roullier, suivi d’une marche vers la Préfecture., pour exiger la transparence sur les rejets dans l’environnement des entreprises malouines du groupe.

Les opérations « portes ouvertes » ne sauraient tenir lieu d’information. Non, la Timac ne fait pas du « pot au feu », selon les formules répétées à l’envi lors de ses présentations, sa cuisine dégage de l’ammoniac (et quoi d’autres encore ?) !

Il s’agit d’une question de santé publique : les taux d’ammoniac révélés peuvent engendrer, selon le temps d’exposition, des risques réversibles, voire irréversibles, sur la santé des habitants, des travailleurs du voisinage (sources ANSES, IRNS, INERIS).

Il s’agit aussi d’une question démocratique. Les rejets d’ammoniac sont connus des autorités depuis mai 2018. La Préfecture et le maire de Saint-Malo savaient la vérité, pourquoi n’ont-ils pas alerté les malouin·e·s sur la qualité de l’air que leurs enfants respirent ? Il aura fallu que ce soit des associations locales qui débusquent l’information !

Osons! donne rendez-vous, Mercredi 18 septembre 2019, à 18 h, avenue Franklin Roosevelt, à toutes les personnes qui veulent exprimer leur indignation auprès des responsables (Timac, préfet, maire et président de Saint-Malo agglo) et déposer un courrier à la Préfecture exposant leurs revendications de qualité de l’air et de transparence.

 

Qualité de l’air : La preuve est faite

Qualité de l’air : La preuve est faite

Le jeudi 5 septembre Ouest-France, Le Télégramme et le Pays Malouin ont publié des articles sur les dépassements d’émission d’ammoniac de la TIMAC. Cette information n’est connue de différentes associations que depuis la mi-août 2019 alors qu’ils datent de plus d’un an… Il a cependant été nécessaire de réclamer les arrêtés préfectoraux de mise en demeure de la TIMAC (ici) auprès des services de l’État puisque, contrairement aux autres arrêtés, ils n’étaient pas disponibles sur les registres informatisés des actes administratifs de la Préfecture ou de la DREAL (Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement).

Avant de nous exprimer, nous avons pris le temps de mettre entre les mains de deux médecins, les documents de la préfecture, les documents de l’ANSES (Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail) et de l’INRS (l’Institut national de recherche et de sécurité).

Par ailleurs, OSONS! n’est pas chargé de faire la police, son rôle n’est pas de contrôler que telle ou telle autorisation est respectée, nous n’évoquerons donc pas celles dont disposent la TIMAC. En revanche nous veillerons à comparer les données, si difficilement accessibles, avec celles des organismes officiels tant que des citoyen-e-s seront exposés à des nuisances qui laissent de marbre des autorités qui ne communiquent que dans un sens. L’actualité est aux maires qui cherchent à protéger leur population, à Saint-Malo les arrêtés préfectoraux ont été transmis à la mairie il y a un an, qui en a entendu parler ? Qui a averti la population ?

Un premier constat

Ce que nous apprenons de cette affaire, c’est que notre acharnement à faire des relevés d’odeurs, à envoyer chaque mois nos résultats à la préfecture, à publier, à objectiver les problèmes de qualité d’air à Saint-Malo, a servi à quelque chose. La préfecture indique qu’elle a agi à la suite des plaintes des riverains concernant les poussières et les odeurs. Un acharnement sous les critiques et les moqueries (souvenez-vous de l’appellation « renifleurs » pour les NEZ) mais qui finit par éveiller l’attention.

Qu’est-ce que l’ammoniac ?

L’ammoniac est un gaz incolore suffocant et piquant. L’ammoniac est présent naturellement dans l’environnement du fait de son rôle dans le cycle de l’azote entre les milieux aquatique et terrestre. La majeure partie de l’ammoniac a pour origine l’activité humaine. Utilisé principalement comme engrais, il trouve également une application dans de nombreux autres domaines industriels. (Voir la fiche toxicologique). Par rapport à d’autres gaz, l’ammoniac n’a pas donné lieu à beaucoup d’études, par exemple le potentiel cancérogène de l’ammoniac par inhalation n’a pas été évalué chez l’Homme et l’animal. De même aucune étude n’a été identifiée concernant les effets de l’ammoniac sur la reproduction et le développement chez l’Homme suite à une exposition par inhalation.(ANSES)

Quelles sont les limites d’exposition ?

L’A.N.S.E.S. publie des valeurs toxicologiques de références (VTR). Cette valeur établit le lien entre une exposition à une substance toxique et le risque d’un effet sanitaire indésirable. Par définition, une VTR est construite pour l’effet le plus sensible jugé indésirable.

L’I.N.R.S. et le code du travail publient des valeurs limites d’exposition professionnelle. Ce sont les concentrations que les agents chimiques présents dans l’atmosphère des lieux de travail ne doivent pas dépasser dans la zone de respiration des travailleurs.

Pour l’A.N.S.E.S, pour une exposition  (ici):

  • de 24 h, la concentration en ammoniac ne doit pas dépasser 5,9 mg /m³ (milligramme par m³ d’air) ;
  • de plus de 15 jours, la concentration en ammoniac ne doit pas dépasser 0,5 mg /m³.

Pour l’I.N.R.S. et le Code du travail (Article R4412-149) pour une exposition :

  • de 8h, la concentration en ammoniac ne doit pas dépasser 7mg/m³ ;
  • de court terme, la concentration en ammoniac ne doit pas dépasser 14 mg/m³.

D’où viennent les résultats des mesures ?

Il est important de comprendre que les chiffres communiqués proviennent de la TIMAC elle-même. Ils ne sont pas le résultat de mesures effectuées en mai 2018 comme l’écrivent les journaux mais ils sont les résultats d’une campagne de mesures débutée en 2017. Un courrier de la préfecture à la TIMAC le précise :

« Dans le cadre du plan odeurs-poussières que vous avez élaboré à la demande de l’inspection des installations classées (merci OSONS!), vous avez mené depuis 2017 des campagnes de mesures de vos émissions atmosphériques sur différents points de rejets de vos sites de la zone industrielle et du quai intérieur. Ces mesures portent notamment sur les émissions de poussières, les émissions d’odeurs et les émissions d’ammoniac.

Vous avez présenté un point d’avancement de votre plan à l’inspection de l’environnement, spécialité installations classées, lors d’une réunion qui s’est tenue le 28 mai dernier (2018) dans vos locaux. »

Quelles sont les valeurs mesurées à la TIMAC ?

Sur le port, les valeurs sont de 395 mg/m³, 494 mg/m³ et 641 mg/m³.

Dans la zone industrielle, elles sont de 328 mg/m³ (les valeurs données par la TIMAC pour la zone industrielle ne concernent pas 45% de la production dont les produits très sensibles…).

Ces chiffres représentent :

  • Sur le port :
    • 67 fois, 84 fois, 109 fois les limites d’exposition brèves fixées par l’A.N.S.E.S.
    • 28 fois, 35 fois, 45 fois les limites d’exposition professionnelles brèves fixées par l’I.N.R.S. et le code du travail.
  • Sur la Zone industrielle :
    • 55 fois les limites d’exposition brèves fixées par l’A.N.S.E.S.
    • 23 fois les limites d’exposition professionnelles brèves fixées par l’I.N.R.S. et le code du travail.

Quels sont les effets sur la santé ?

Les effets sont la diminution de la fonction pulmonaire et l’augmentation des symptômes respiratoires (toux, respiration sifflante, autres symptômes liés à l’asthme). Beaucoup de Malouin-e-s se reconnaîtront ! (le tableau de l’A.N.S.E.S. ici).

Le schéma ci-dessous, basé sur les chiffres cités par la préfecture et produits par l’I.N.E.R.I.S. (Institut national de l’environnement industriel et des risques), montre que pour les concentrations relevées par la TIMAC, les effets irréversibles sont atteints plusieurs fois et que les effets réversibles le sont dans tous les cas.

Le mutisme des autorités et le scandale des émanations vont-ils continuer ?
Les Malouin•e•s et les personnes qui travaillent sur ces sites ou à proximité sont-ils protégés ?
  • Vendredi 6 septembre 2019, OSONS! donne une conférence de presse sur la qualité de l’air.
  • Samedi 7 septembre 2019 OSONS! tiendra tous les éléments du dossier à votre disposition sur son stand au forum des associations.

Articles à suivre :

  • Pourquoi les autorités et les élus n’ont-ils pas prévenu la population ?
  • Quand un élu veut ‘se payer’ OSONS! sur la question de l’air en réunion.

Pour que chaque malouin se mêle du port

Pour que chaque malouin se mêle du port

À son tour, Unis Pour le Climat (UPC) vient d’adresser une lettre ouverte à la Région qui négocie actuellement la concession de gestion du port de Saint-Malo. Ce courrier (ici) exprime une demande de qualité des équipements, de pratiques au regard de la protection de l’environnement qui nous est commune, mais aussi des différences dans l’expression ou le fond sur lequel il est intéressant de réfléchir et d’apporter une contribution.

Dans sa lettre, UPC évoque la soirée du 11 avril dernier au théâtre de Saint-Malo, à laquelle plusieurs membres d’OSONS! ont assisté. La société EDEIS, candidate à la gestion du port, en concurrence avec la Chambre de Commerce et d’Industrie (CCI), s’y livrait à un « grand show », (champagne, petits fours, animateurs et célébrités locales destinées à faire oublier que l’entreprise ne connaît pas Saint-Malo).

Il y a peu de choses à retenir de la soirée, de vagues idées de valorisation des espaces, des propos d’école d’urbanisme et sur l’environnement, la communication classique de toute entreprise. En revanche, chacun a pu noter une grande attention au flux touristique, pivot d’une activité que la société envisage de mettre à profit sur le port. Les grands absents de cette présentation n’étaient pas des moindres, puisqu’il s’agit des Malouins (vivants) et de la mer. Sur l’aspect environnemental de la gestion et les valeurs mises en avant par EDEIS, UPC fait un constat similaire de manque de clarté (voir ici le compte rendu d’un de nos membres sur le passage présence d’EDEIS à Saint-Malo).

Pour équilibrer notre propos, il faut indiquer deux éléments :

  • Cette opération de communication artificielle et décalée des habitudes locales constituait une réponse au maire qui n’a pas daigné recevoir EDEIS. Par ailleurs, elle se déroulait sous la contrainte, le secret de certaines questions relatives à la mise en concurrence étant requis par la région.
  • Du côté de la CCI, l’autre concurrent, le silence de son cercle agissant sur le port, sorte d’État dans l’État, est assourdissant. Nous devons nous contenter du constat de l’état actuel sur le plan environnemental. Entre l’utilisation de l’eau du port pour le nettoyage des trémies (voir ici), la technique de déchargement que nous dénonçons depuis plusieurs années, l’entretien défectueux de certains équipements d’industriels comme les cuves d’acide, les dégagements de poussières et d’odeurs et la mortalité des poissons dans les bassins (voir ici), le bilan est sinistre.

Le courrier d’UPC rappelle la nécessité de la mise en place de standards environnementaux élevés dans les équipements comme dans les pratiques. Nous serons tous d’avis d’ajouter à cette liste le passé et son traitement, en particulier celui des boues et vases du port dont la teneur en substance ou molécules diverses n’est pas communiquée.

Sans utiliser les mêmes termes qu’UPC, nous considérons également que le port n’est pas un terrain de jeu à livrer à l’opportunisme sans cadre de la promotion immobilière. En revanche, parce que nous n’y mettons pas la même signification, nous ne craignons pas la modernisation rapide de la ville.

Pour nous, en 2019, la ville moderne c’est la ville durable, et à Saint-Malo, c’est la ville/port durable. Moderne et durable sont deux qualificatifs qui doivent être les moteurs d’une même réflexion, d’un même changement à mettre en œuvre dans une ville qui ne respecte pas ses habitants et son environnement. En 2019, la modernité, c’est le contraire d’une ville découpée en tranches de consommation selon les revenus, les âges, les durées de séjour, les activités, la proximité de la mer. C’est le contraire d’une ville repliée autour de la prédominance d’une activité touristique à laquelle la qualité de l’environnement, les espaces communs, la nature et les habitants doivent se plier pour correspondre aux standards d’une des industries les plus polluantes (voir ici attention c’est long).

En complément des éléments apportés par UPC, nous considérons qu’il n’y a pas de développement durable sans économie « soutenable » et le port est vecteur d’une économie qui, elle aussi, doit être l’objet d’une réflexion et d’une adaptation. N’est-il pas temps, selon une étrange expression, de rapprocher l’économie du port de la mer, en clair, de dépasser ses simples fonctions de support de flux de marchandises et de vivier ?

Le port de Saint-Malo a des faiblesses connues. Il ne peut s’agrandir en surface et sa capacité à accueillir des bateaux de plus en plus grands est limitée par la nécessité de déroctage et la taille de son écluse. Cette capacité peut également être limitée par l’acceptation de la circulation engendrée par l’activité du port dans la ville. Il présente assez peu de surfaces libres, mais une partie des activités notamment de stockage ne nécessite pas particulièrement un positionnement sur le port.

En revanche les mêmes caractéristiques peuvent servir d’atouts vers une transformation progressive de son activité. Placé dans un milieu marin et terrestre favorable, l’avenir peut être porté par l’ambition de faire du port de Saint-Malo, le port breton consacré à l’émergence d’une nouvelle économie de la mer. Nous savons qu’une partie de notre futur dépend de notre capacité à respecter les océans et à organiser « l’économie de la mer » qu’elle soit liée à l’énergie, à la nutrition, à la médecine ou d’autres domaines…

Doit-on attendre que les grands industriels pollueurs aient complètement transféré en mer leur modèle économique et ses dégâts ? Ou la puissance publique doit-elle agir maintenant pour une économie de la mer régulée dans l’intérêt de tous, en cherchant les solutions durables garantissant la qualité et la préservation du milieu marin ? Faire du port de Saint-Malo, le laboratoire et l’atelier d’une économie, non prédatrice, d’une économie de valeurs, écologiques, humaines plutôt que celle de la sauvagerie des plus-values en mer qui se profile.

Parce que nous pensons que les citoyens sont aussi les vecteurs d’une réflexion sur l’avenir, c’est en premier lieu le projet politique qui doit être mieux connu. Pour cela, nous pensons que l’information et la consultation des citoyens évoquée par UPC doit d’abord porter sur le projet et la politique de la Région. Si les propositions des candidats à la gestion du port sont intéressantes, ce sont d’abord les projets du maître d’ouvrage, qui sont décisifs. Le développement durable est en premier lieu le résultat des politiques menées et de la volonté de les faire appliquer.

Enfin, le courrier d’UPC exprime un point sur lequel nous ne pouvons être en accord.

Il porte sur les références à la Fondation Bill Gates, ce qui, pour nous, entre en contradiction avec la participation aux marches contre Monsanto et Bayer. Pour rappel, cette fondation ne s’est pas contentée de décerner, avec d’autres, le « World Food Prize » 2013 (prix mondial de l’alimentation) à Robert T. Fraley, le vice-président de Monsanto (voir ici) et à deux représentants de puissants lobbies pro OGM (voir ici ), elle aurait versé 1,6 million de dollars pour faire échouer un moratoire sur les techniques de « forçage génétique » développées entre autres par une agence militaire états-unienne (voir ici).

Nous devons protéger les outils culturels contre ce type de fondation. Leur empreinte est déjà trop forte sur notre société tant elles ont su organiser et profiter de l’aspect le plus inique de la mondialisation. Celle qui est basée sur l’exploitation de la main-d’œuvre dans les pays les plus faibles, le pillage de leurs ressources naturelles et l’utilisation de ces pays comme poubelles du monde.

En conclusion, nous nous félicitons que de plus en plus de Malouins souhaitent des changements indispensables dans la gestion, les équipements et les pratiques de la ville et du port. Gageons que dans l’application locale, les principes d’entraide et de solidarité, les idées comme le transport collectif gratuit, que nous portons depuis 5 ans, ou le principe pollueur/payeur pour le prix de l’eau, s’imposeront prochainement.

 

Demande de transparence

En juin 2017, nous avons adressé une demande de transparence au Préfet, au Président de Saint-Malo Agglomération et à la Timac … . Nous attendons les réponses.

Courrier du 12 juin 2017 à la TIMAC :

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Le réponse de la TIMAC  :

Télécharger (PDF, 1.04Mo)

Courrier du 14 juin 2017 au Préfet :

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Courrier du 26 juin 2017 au Président de Saint-Malo Agglomération :

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Rencontre le 16 février 2017 : OSONS! – Nez malouins – Timac

Rencontre le 16 février 2017 : OSONS! – Nez malouins – Timac

À l’invitation de la Timac, quatre Nez malouins et trois représentants d’OSONS! se sont rendus sur le site du groupe Roullier.

        

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ROULLIER : 60 millions d’€ d’amende pour entente illicite !

ROULLIER : 60 millions d’€ d’amende pour entente illicite !

Pour les malouin-e-s, le groupe Roullier (Timac-Agro), ce sont des emplois, de l’activité sur le port et dans la zone industrielle, mais aussi des désagréments quotidiens : odeurs nauséabondes, poussières, … . Ils savent maintenant aussi que la multinationale malouine a été condamnée à hauteur de 60 millions d’euros et que son appel a été rejeté par la justice européenne.

Le fond du problème est une entente illicite entre les grands groupes de PAA comme le confirme cet extrait du jugement :

« … les principaux producteurs européens de PAA (Phosphate pour l’Alimentation Animale) sont convenus de se partager une grande partie du marché européen des PAA en se répartissant des quotas de vente par région et par client. Ils auraient, en outre, coordonné les prix, et, lorsque cela s’avérait nécessaire, les conditions de vente. L’accord original, passé par écrit le 19 mars 1969 entre les cinq principaux producteurs de PAA, à l’époque, viserait à résoudre une situation de surcapacité sur le marché européen. L’arrangement prévoirait également une révision annuelle des quotas de vente. Un mécanisme de suivi aurait été mis en place par la suite pour contrôler l’accord de marché et pour régler les conflits en cas d’écarts importants par rapport aux quotas convenus grâce à un système de compensation. » (point 15 de l’ Arrêt du tribunal du 20 mai 2015 )

Pour information, le phosphate est l’objet de multiples convoitises et selon la BBC «  les réserves sont énormes, le manque ne se fera pas sentir avant des décennies, voire des siècles. Le phosphate est donc une ressource dévaluée et exploitée sans aucune limite pour l’environnement –même si son prix a connu une forte hausse ces dernières années, avant d’entamer une baisse en 2013. Or l’apport excessif en phosphate de l’agriculture qui n’est pas absorbé par les plantes se déverse dans les rivières, contribuant au phénomène deutrophisation des milieux aquatiques (excès de matières organiques dans les eaux causée par la croissance puis la dégradation de quantités excessives d’algues). »   L’article sur slate.fr (22 novembre 2013)

Il n’est pas difficile de comprendre que le monde fictif de la « concurrence libre et non faussée » a un prix que les industriels préfèrent voir payer par une agriculture en grande difficulté. Quitte à réclamer avec les agriculteurs des aides (financés par nos impôts) de cette même Europe dont les grands groupes ne respectent pas les règles.

Pour ce qui concerne le groupe Roullier, sa participation à l’entente a été retenue de 1993 à 2004 et concerne un chiffre d’affaires estimé à plus de 340 millions d’euros. Heureusement la justice européenne a évalué sa capacité à payer l’amende et conclut (points 200, 204 et 205 de l’ Arrêt du tribunal du 20 mai 2015 ) « qu’il en ressort que la trésorerie [..] des requérantes était saine, ce qui a d’ailleurs été admis par les requérantes elles-mêmes lors de l’audience. »

Les malouin-e-s peuvent donc se rassurer, malgré les 60 millions d’euros d’amende, le groupe Roullier pourra tenir le cadre de la Responsabilité Sociale (RSE) dont elle se prévaut sur son site internet, par exemple en investissant dans des modes de déchargement par aspiration pour le bénéfice de tous :

 

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RENCONTRE AVEC LA TIMAC

Suite à la plainte de Mme K auprès de la mairie au sujet des odeurs, celle-ci est contactée par la Timac qui lui accorde un rendez-vous.  À sa demande, Osons! l’a accompagnée.

Voici les réponses de la Timac :

  1. Sur les odeurs : Elles sont mesurées par une équipe agréée COFRAC . En revanche les conditions de mesures et d’analyses (jours, heures de production, … ) ne sont pas rendues publiques.

    La Timac n’aurait reçu que six plaintes lors des douze derniers mois et ne se rendrait pas compte des désagréments qu’elle produit ! Lisent-ils le journal ?

    Cependant elle sait que la dégradation ressentie par les habitants depuis trois ans environ est liée à un approvisionnement de matières premières qui ne serait toujours pas stabilisé (en cause, le Printemps Arabe), leurs qualités différentes provoquant des odeurs plus ou moins fortes quand elles sont chauffées.

  1. Sur le déchargement des bateaux : Une commission, réunissant les opérateurs manutentionnaires sous le pilotage de la CCI, a décidé d’établir des procédures pour définir sur quel quai décharger. On devrait voir des améliorations d’ici la fin de l’année !

    Mais pourquoi ne l’ont-ils pas fait plus tôt ?

    Un seul changement de quai de débarquement n’évitera pas la dispersion des poussières si celui-ci continue à se faire au godet !

  1. Sur l’absence de réponse à lettre ouverte : L’ancien directeur marketing est parti en novembre et le nouveau n’est arrivé qu’en mars (c’est la faute à pas de chance!). Et de mars à juin ?

    Grâce à la pression de la mobilisation citoyenne en cours

  • La Timac, la CCI et la Mairie ont mis en place depuis décembre dernier une procédure renvoyant directement toutes les plaintes à la Timac.

  • La Timac prépare un plan de communication (journée portes ouvertes et site internet dédié à l’information sur la maintenance) qu’elle mettra en œuvre dès septembre 2016.

  • Les dernières nouvelles : Un article de l’Ouest-France nous apprend que la ville est en train de travailler sur le dossier avec AirBreizh et qu’elle communiquera « à l’automne sur ce qu’ » elle « aura décidé de faire ».

 

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Comment la Timac répond aux plaintes !

Comment la Timac répond aux plaintes !

Que s’est-il passé les 7 et 8 avril derniers ?

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Ces jours-là, une nouvelle odeur nauséabonde et irritante a déclenché des témoignages adressés à Osons ! et une réclamation auprès de la mairie qui, identifiant rapidement l’origine de la nuisance, l’a transmise à la … TIMAC qui répond :

« La Mairie de Saint-Malo vient de nous faire suivre votre réclamation.
Nous effectuons les recherches afin de déterminer les causes du désagrément et nous reviendrons vers vous pour vous tenir informé.
En attendant, nous arrêtons ce tout début d’après-midi une des productions susceptible de créer ces dérangements. »

Chacun pourra l’interpréter à sa façon, mais dans tous les cas, une entreprise doit maîtriser ses procédés de fabrication et leurs conséquences en termes de nuisances. Doit-on douter que cela soit le cas ?

A priori non, puisque, comme annoncé, dès le début d’après-midi du 8 avril les « dérangements » ont cessé, plus d’odeurs nauséabondes.

Le risque de nuisance serait donc connu pour chaque fabrication et les malouins transformés en cobayes ?

Les témoignages s’accumulent sur la boite mail d’OSONS l’AIR! et au delà de la dénonciation de l’altération de la qualité de vie, l’association OSONS! sera prochainement prête à organiser avec ceux qui le souhaitent la réalisation des analyses que les pouvoirs publics négligent.

 

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TIMAC, il n’y pas que la presse nationale qui s’en mêle

Le dernier numéro de l’hebdomadaire l’Express consacrait un dossier d’une dizaine de pages à l’empire Roullier.

Télécharger (PDF, 1.24Mo)


Osons n’a pas attendu que la presse nationale se saisisse des interrogations que soulève cette activité industrielle au cœur de la ville et prend au sérieux les inquiétudes des malouin-e-s à propos de la qualité de l’air qu’ils respirent. Depuis un mois, l’association diffuse un formulaire dans lequel elle appelle les  citoyens malouins à réaliser un véritable recensement en notant la nature (fumée, odeur, dépôt…) et les circonstances (lieu, date, heure) des « désagréments », générés par la TIMAC et autres entreprises, observés.

Ce document est téléchargeable sur ce site  OSONS L’AIR À ST MALO version 2 (1)

Les résultats de cette enquête permettront de demander aux pouvoirs publics un audit complet, le but étant d’obtenir des responsables qu’ils prennent toutes les mesures qu’il convient pour supprimer tous les effets gênants et peut-être nocifs de ces émanations. Osons réagir !

 

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