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Le 2 juillet 2020 les malouin·e·s ne seront pas seul·e·s à attendre le jugement sur la qualité de l’air

Le référé pour troubles anormaux de voisinage, déposé par douze malouin·e·s et OSONS!, connaîtra son second épisode avec la décision du juge de Saint-Malo le 2 juillet 2020. Depuis que notre action est connue, nous recevons  des messages d’associations éloignées de Saint-Malo, dont certaines ont envoyé des courriers de soutien pour le tribunal. Ces gestes de solidarité de collectifs renforcent les encouragements que de très nombreux malouin·e·s nous adressent individuellement.

Ils permettent aussi de prendre conscience de l’importance d’actions déterminées, courageuses et partagées avec les citoyen·e·s, sans qui rien ne sera possible pour défendre l’environnement et l’humain. Ils permettent aussi de constater que malgré les multiples formes prises pour instaurer un dialogue avec les entreprises contre les atteintes à l’environnement, les pouvoirs publics sont à la traîne, pour ne pas dire plus. Ainsi ce que décrit le représentant du SEPANSO du ‘suivi’ de la Timac estuaire de l’ADOUR :

À chaque nouvelle arrivée, chaque directeur exprime, en S3PI (Secrétariat Permanent pour la Prévention des Pollutions Industrielles) son désappointement du fait des plaintes des riverains et de leurs associations. À chaque réunion il est fait état d’études lancées pour, en vue d’investissements, améliorer les rejets et que ces plaintes n’auraient comme effet que de risquer de décourager le Groupe. Silence des autorités et des élus ! Mais ces études ont du être lancées tellement loin qu’elles n’ont pu encore atterrir, au regard de l’empoussièrement et des odeurs subis par tous les riverains depuis ….1966 ! ”

Merci aux amis de Rochefort, et merci à ceux de l’estuaire de l’Adour

 

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Timac : Ni question, ni doute ?

Journal télévisé de FR3 Bretagne le 12 juin 2020

Durant le délibéré du référé qui nous oppose à la TIMAC nous avions décidé de ne pas publier sur le sujet, mais les déclarations du sous-préfet de Saint-Malo, nous imposent de faire part des nôtres.

Nous laissons à nos conseils le champ du droit et des règles de neutralité des représentants de l’État dans une affaire judiciaire en cours. Mais pour le reste :

  • On peut s’étonner de l’utilisation par le sous-préfet des éléments d’une étude réalisée par GES, un bureau d’études privé, sur commande de la TIMAC. Rappelons que l’État a vainement mis en demeure l’entreprise de respecter la loi depuis juillet 2018 et que celle-ci, en novembre 2019, a encore battu ses records de rejets illégaux d’ammoniac au-dessus de la ville.
  • On peut s’étonner de la non-utilisation par le sous-préfet de l’étude publiée le 30 avril 2020 (le rapport, la synthèse et les annexes) par d’Air Breizh, association agréée par l’État, qui traite des particules fines et alerte sur l’atteinte des recommandations de l’OMS à Rocabey pourtant à distance du port.
  • On peut s’étonner de ne pas disposer d’un avis des services de l’État sur ces études qui permettrait au sous-préfet de s’exprimer sans risque.

Mais nous préférons, encore une fois, faire état  de nos observations et des questions auxquelles nous aimerions qu’un expert indépendant répondent, car cette indépendance semble de plus en plus rare et nécessaire.

Les effets directs de l’ammoniac sur la santé

L’ANSES (Agence Nationale de Sécurité Sanitaire) décrit l’effet de l’ammoniac sur la santé.

  • Pour une exposition aiguë : « Les données disponibles, aussi bien chez l’Homme que chez l’animal, fournissent des preuves solides qu’une exposition aiguë à l’ammoniac par inhalation peut entraîner des lésions au niveau du site de contact, principalement les yeux et les voies respiratoires. »

L’exposition aiguë correspond à une exposition de 24 h dans une atmosphère dont la concentration en ammoniac dépasse 5.9 mg/m3.

  • Pour une exposition chronique : « Suite à une exposition par inhalation, le système respiratoire constitue l’organe cible de l’ammoniac aussi bien chez l’Homme que chez l’animal. Des études transversales en milieu professionnel ont mis en évidence une toxicité respiratoire chez l’Homme, en particulier des modifications de la fonction pulmonaire et une augmentation de la prévalence des symptômes respiratoires (toux, oppression thoracique, écoulement nasal, expectorations, dyspnée, sifflement, asthme, …)

Les expositions chronique ou subchronique correspondent à une exposition de 15 jours par an dans une atmosphère dont la concentration en ammoniac qui dépasse 0.5 mg/m3.

Les effets indirects de l’ammoniac sur la santé

La littérature scientifique, reprise par les documents de l’État, démontre parfaitement que l’ammoniac est un précurseur de particules fines 2.5. Les particules fines 2.5 nuisent gravement à la santé et participent aux milliers de morts prématurées provoquées par l’altération de la qualité de l’air. Le nombre de maladie pour lesquelles les particules fines sont impliquées ne cesse de croître (cancer…) et le nombre de morts également.

Retour sur l’étude citée par le sous-préfet

  • Aucune mesure de concentration d’ammoniac au niveau des habitations n’a été réalisée pour cette étude.
  • Des évaluations ont été réalisées à l’aide d’un logiciel qui calcule la dispersion des émanations  des cheminées de la Timac en fonction des éléments physiques qui lui sont donnés (hauteur des cheminées, vent….) et des éléments provenant de mesures du Bureau Veritas et de la Timac elle-même, aucune ne sont datées, publiques et leurs protocoles ne sont pas connus.
  • Le logiciel et la méthode sont référencés et connus, cependant des questions se posent .
  1. Sur la fiabilité des données utilisées
  • Des mesures réalisées par le bureau de contrôle Veritas sont utilisées pour mener l’étude. Ont-elles été réalisées spécialement, au bon moment, au bon endroit, pour être utilisées dans le cadre d’une étude sanitaire qui engage la responsabilité de ses producteurs ?
  • Les mesures du Bureau Veritas sont-elles le résultat de contrôles inopinés ou pilotés, leur utilisation dans ce cadre est-elle validée par le Bureau Veritas ?
  • Les rejets d’ammoniac étaient-ils mesurés avant 2017, et dans la positive sont-ils utilisés pour l’étude sanitaire ?
  • S’ils ne l’étaient pas, alors que le Bureau Veritas a toutes les capacités pour le faire, quelle période est couverte par les campagnes de mesures évoquées ?
  • S’ils l’étaient, comment expliquer qu’ils n’apparaissaient pas dans les documents transmis aux services de contrôle de l’État puisqu’il semble que ceux-ci aient découvert leur importance en avril 2018, douze ans après la délivrance de l’autorisation d’exploitation de l’usine ?
  • Quant aux mesures réalisées par la Timac elle-même, sont-elles plus maîtrisées que le process ?
  1. Sur la pertinence de la méthode
    • Les logiciels de calcul de dispersion sont généralement utilisés pour des espaces ouverts, de type agricole notamment. Le bâti influe beaucoup sur la dispersion dans la ville et les concentrations d’odeurs localisées signalées par les malouin.es le prouvent. Le logiciel utilisé prend-il en compte les couloirs de vent présents et fluctuant dans la ville en fonction des rues, impasses, de la différence de hauteur des immeubles ?
    • La cartographie produite à l’aide du logiciel ne signale aucune dispersion au-dessus du cimetière de Rocabey. Pourtant, les mesures réalisées dans le cadre de l’étude récente d’Air-Breizh sur les particules fines (publiée fin avril 2020) prouvent par l’analyse chimique que le cimetière est touché par les particules fines provenant de l’activité de la Timac sur le port. Pour quelle raison, le sous-préfet se réfère-t-il à un bureau d’études privé, rémunéré par l’industriel alors que les lacunes de son logiciel ou les lacunes de ses utilisateurs sont prouvées par les mesures et analyses d’une association agréée par l’État?

Sur les effets indirects sur la santé

L’étude du G.E.S. ne prend pas en compte les particules fines et notamment l’excédent de particules fines sur Saint-Malo dont une partie est, selon Air Breizh, le résultat de l’activité sur le port et la fabrication d’engrais. Aucune quantification aucune analyse des particules 2.5 n’a été réalisée.

  • Dans ces conditions, comment conclure sur l’innocuité sanitaire des émanations de la Timac qui se déleste de son ammoniac dans des proportions 15 fois supérieures à son autorisation ?
  • Comment conclure à l’innocuité sur la santé quand, Osons! et surtout Air-Breizh enregistrent des pics de particules fines de nuit, imputables à l’activité nocturne de la Timac ?
  • Comment conclure à l’innocuité sur la santé des Malouin·e·s sans savoir ce que deviennent les 160 tonnes d’ammoniac rejetées par an par la Timac (d’après un chiffre approximatif de la Dréal) avec un secteur de dispersion si restreint selon la cartographie du bureau d’études GES…

L’Organisation Mondiale de la Santé (OMS) donne des lignes directrices sur les particules fines :

  • Particules PM 2.5 :  10 µg/m moyenne annuelle d’exposition, 25 µg/m moyenne d’exposition sur 24 h.
  • Particules PM 10 :  20 µg/m moyenne annuelle d’exposition, 50 µg/m moyenne d’exposition sur 24 h.

Dans son étude déjà citée, Air Breizh note que « Les seuils réglementaires annuels ont été respectés sur cette année glissante. En revanche, les niveaux recommandés par l’OMS ont été atteints. ». Ces conclusions concernent un quartier peu touché par les émanations de la Timac et l’activité industrielle, sans ces conditions, quelle est la situation à Saint-Servan directement en contact avec le nuage de dispersion des cheminées de la Timac ?

Sur les concentrations et les temps d’activité

En considérant les heures de fonctionnement de l’année 2019 des deux sites de la Timac et le débit de leurs rejets par heure, Quai intérieur 4 480 heures à 85 000 m³/h et Z.I. (évaluation pour deux des douze mois) de 4 489 heures à 95 000 m³/h, les chiffres de la Dréal (160 tonnes, étude Air Breizh) signifient un rejet d’ammoniac moyen de 198 mg/m3 soit 5 fois la quantité indiquée par les autorisations d’exploitation.

(La Timac dispose d’autorisations de rejets de 50 mg/m³ pour l’usine du quai intérieur et 30 mg/m³ pour l’usine de la zone d’activités, donc, une moyenne de 40 mg par m³ ).

En novembre 2019, 80% des heures d’activité de l’usine de la Timac implantée sur le port ont été réalisées hors autorisation, les rejets étant supérieurs à 50 mg/m³, leur concentration maximale était de 754 mg/m3 soit 15 fois la valeur autorisée.

Les auto-autocontrôles réalisés par la Timac indiquent que l’usine du Quai intérieur a fonctionné, en 2019, 39% du temps d’activité hors des limites de l’autorisation (1445 heures sur 4 480).

Sur la connaissance réelle des rejets d’ammoniac

Air Breizh publie régulièrement la cartographie de la qualité de l’air en Bretagne. Dans son édition portant sur les flux d’émissions de NH3 en tonnes par km² 2016, la commune de Saint-Malo est classée dans la catégorie des territoires producteurs de 1 à 2 tonnes au km² par année. Le territoire de la commune mesurant de 36,58 km², il est censé émettre 73 tonnes d’ammoniac. Visiblement la situation des flux d’ammoniac rejetés par la Timac à Saint-Malo (entre 160 et 300 tonnes par an) était inconnue, non prise en compte et non mesurée avant 2017, la cartographie devrait faire apparaître Saint-Malo dans les couleurs les plus foncées…

Qui connaît, qui mesure, qui maîtrise réellement les quantités d’ammoniac rejetées à Saint-Malo ?

 

 

 

2020 en France : Les millions permettent toujours de massacrer

2020 en France : Les millions permettent toujours de massacrer

Encore une trace indélébile du passage de la triste équipe municipale à qui les malouins ont montré la sortie au mois de mars.

Ce n’est qu’un petit aperçu de ce qui va se passer aux Nielles si nous ne réussissons pas à bloquer ce projet.

En attendant le fric, le fric, le fric a encore arraché un peu de la côte et renforce son emprise.

Deux terrains avaient échappé à l’interdiction de construire dans ce secteur lors du vote du PLU en 2006 ? Pour qui ? Pourquoi ?

C’est ici

Qui pour nous retracer l’historique et nous instruire ?

Pas de circuit court pour l’information sur la santé…

Information / désinformation : Covid versus Cancer

Depuis trois mois, nous avons, jour après jour, le décompte des malades du Covid 19, ceux qui sont détectés, ceux qui sont hospitalisés, en urgence, en soins intensifs, sous respirateur, ceux qui sont sortis, guéris et, malheureusement, ceux qui sont morts.

Depuis deux mois, nous avons le compte, jour après jour, des Ehpad touchés, isolés, du nombre des pensionnaires victimes ou décédé·e·s.

Nous avons les statistiques sur l’âge, le pourcentage de diabétique, de femmes, d’hommes, de ceux qui sont en surpoids.

Nous connaissons la région, le département et aujourd’hui le nombre de personnes infectées par ‘Cluster’, par usine, par école.

L’assemblée vient même d’adopter une application pour pister un virus qui n’a que quelques mois…

Beaucoup se félicitent, le ministre frotte le dos de l’ARS qui le lui rend bien en lui cirant les pompes, et toute réflexion faite, quelque chose devient gênant devant toute cette information…

Nous n’avons toujours pas de publication sur le suivi des chiffres des différents cancers à Saint-Malo (comme dans d’autres villes d’ailleurs), juste des bruits, des rumeurs, des interrogations…

Cette différence d’information est-elle juste due à la mode, à l’attrait de l’exotisme ou à un nouveau refus des ‘circuits courts’ ?

Qualité de l’air : Affolement dans les rangs du Saint-Malo d’avant ?

Qualité de l’air : Affolement dans les rangs du Saint-Malo d’avant ?

L’action en justice intentée par 12 citoyens et l’association OSONS! contre la TIMAC pour troubles anormaux de voisinage semble créer un certain trouble.  Pour l’instant, l’inertie était la solution préférée de nos élus et des représentants de l’État lorsqu’ils ne sont pas mis sous pression par l’action des citoyen·ne·s. Mais visiblement, à l’approche de l’audience du 11 juin 2020, l’affolement semble gagner leur monde du silence.

Hier 25 mai 2020, l’une des amies d’OSONS! appartenant au réseau des Nez de l’association et très impliquée depuis le début des actions sur la question de la qualité de l’air, a reçu un étrange appel téléphonique.

Elle a eu la surprise d’être appelée par monsieur Lurton en personne. L’élu pro-glyphosate et de la commercialisation dans les pays pauvres de produits chimiques interdits en France, s’intéresse à la qualité de l’air à Saint-Malo. En fait, son propos était de demander à notre amie si elle l’autorisait à communiquer son numéro de téléphone à la préfecture. L’objet était, semble-t-il, la vigilance sur la qualité de l’air en relation avec les services de l’État. Dans ce contexte étrange notre amie a répondu au « toujours député et pas encore maire » que si la préfecture devait travailler sur ce sujet, elle pouvait contacter OSONS!

À cet instant l’appelée a compris ce qui lui valait cet appel. C’était peut-être simplement le fait que, malgré son engagement, son nom n’apparaissait pas dans la liste des plaignants du référé contre la Timac. Notre « presque maire » a-t-il cru à une faiblesse et son staff à une faille entre OSONS! et les acteurs du réseau des Nez ? De faille, ils n’en ont pas trouvé, notre amie informant le ‘député/candidat maire’ que le 28 juin 2020, elle ira à la pêche et ne mettra pas un bulletin à son effigie dans l’urne.

Cet appel téléphonique a suscité dans nos rangs bien des interrogations avant que nous ne nous rappelions qu’un comité de suivi des rejets de la Timac avait été prévu par la préfecture, il y a déjà un moment. Ledit comité n’a, semble-t-il, pas encore d’existence ou est en recherche de citoyen·ne·s sensibles à la qualité de l’air.

Est-ce à cette grande tâche que s’est attelé notre élu ? Peut-être. Si c’est le cas, rien ne change dans notre cité du monde d’après. Une démocratie à partir de comités « Théodule » dont les membres sont signalés ou désignés par les politiques.

Peut-être êtes-vous le ou la prochain·e sur la liste des appels, peut-être allez-vous être le ou la prochaine sollicité·e. Dans ce cas, il vous suffit de dire à votre interlocuteur que vous êtes prêt·e à rejoindre un travail auquel OSONS! participerait…

Quand brebis enragent, elles sont pires que loups

Quand brebis enragent, elles sont pires que loups

Le journal de France Bleu Armorique (Radio France), dossier Nina Valette

Il y a cinq ans :

Nous avions prévenu que nous voulions de la transparence et que les nuisances liées à l’activité industrielle de la TIMAC n’étaient pas admissibles et, de surcroît, n’étaient pas règlementaires.

Nous avions prévenu que nous n’irions pas grossir les rangs des taiseux.

Depuis :

  • Nous avons montré et objectivé l’importance des nuisances en relevant avec le réseau des Nez malouins plus de 960 alertes en 15 mois.
  • Nous avons rencontré, informé, expliqué, proposé, aux uns et aux autres ☞ Dossier Osons! l’air
  • Nous avons porté le problème sur la place publique, par des manifestations, des conférences, des rassemblements, des affiches, des flyers, des pétitions.

Mais :

  • Inflexibles, l’entreprise et ses dirigeants sont restés droits dans leurs bottes. Ils ont nié, minimisé, communiqué, mais rien n’a inversé leurs valeurs, la production passe avant la population.
  • La préfecture, qui sait que les rejets d’ammoniac sont le résultat de process de fabrication incontrôlés, réagit avec une remarquable ‘lenteur’ et une ‘délicatesse’ qu’on ne lui connaît pas en matière de répression.
  • Les élu·e·s malouins de tous bords seront resté·e·s complices jusqu’au bout. Lancé·e·s aujourd’hui avec raison dans la course contre un virus aussi exotique que médiatique, ils avaient depuis des années la défense de la santé de leurs administré·e·s à portée de leur quotidien, mais hors de portée de leur courage.

Et pourtant petit à petit la chape de plomb se fissure :

  • Les documents ‘fuitent’, les arrêtés et les informations surgissent du fond des tiroirs où ils avaient été placés.
  • Air Breizh qui a produit, en 2018, une étude commandée par les organisateurs de l’omerta locale sur les nuisances, montre désormais le lien entre l’activité industrielle produisant de l’ammoniac et les particules fines dangereuses.
  • Les médias nationaux font le récit sans concessions de la situation.

Alors, puisque ceux qui agissent au nom des collectivités ou de l’État montrent leur ‘impuissance’, c’est à ceux qui jugent au nom du peuple français que les citoyennes et citoyens de la ville ont décidé de s’adresser.

Le 11 juin 2020, le tribunal de Saint-Malo se tient l’audience en référé de 12 plaignant·e·s et Osons!
contre les troubles anormaux du voisinage créés par la TIMAC

Les médias en parlent : Le Parisien / France Bleu Armorique / Le Pays Malouin

Saint-Malo : Champion des particules fines locales

Après des années d’omerta, le chemin se fait petit à petit. Notre insistance à connaître la réalité des particules fines et des odeurs qui pourrissent la vie des Malouin·e·s, finit par donner des résultats.

Dans un premier temps, la préfecture a imposé à la Timac la mesure continue de ses rejets  et cela a permis de mettre à jour des dépassements de rejets d’ammoniac 12 à 15 fois supérieurs à l’autorisation qui lui a été accordée en 2006,.

Désormais, c’est Air Breizh qui complète la panoplie des connaissances. Il y a deux ans, la commande passée par la ville, l’agglomération, la CCI et la Timac  en avait frustré plus d’un et il fallait être dans les catégories « lou ravi » où « élu » pour ne pas comprendre ses limites. Visiblement cette frustration a également été celle d’Air-Breizh puisque qu’une nouvelle étude  (le rapport, la synthèse et les annexes), en date du 30 avril 2020, vient utilement répondre à quelques questions restées en suspend.

Cette étude met en évidence un phénomène bien particulier. Saint-Malo est plus pollué en particules fines (PM10) que Rennes et  Saint-Brieuc : + 10% par rapport à Rennes + 30% par rapport à Saint-Brieuc.

On y découvre également une comparaison des écarts relatifs entre les moyennes journalières de Rocabey et les autres stations du réseau de mesures d’Air Breizh. L’écart moyen est de +10% entre Rocabey et la station avec la concentration la plus élevée (figure 45).

 

Figure 45: Écart relatif entre les moyennes journalières en PM10 de Saint-Malo Rocabey et la station avec la concentration la plus élevée du réseau de mesures d’Air Breizh

Et pour finir, Air-Breizh confirme, à sa façon, le rôle de la production locale d’ammoniac dans ces mauvais résultats :

« Par ailleurs, les émissions locales pourraient être plus importantes sur le territoire de Saint-Malo en raison de la présence au sein de la ville d’installations portuaires et d’industries qui s’ajoutent aux autres émissions urbaines. Lors de faibles conditions de dispersion, l’incidence de ces émissions sur les concentrations serait plus importante. Enfin, ces épisodes s’expliquent le plus souvent par une augmentation des ions inorganiques secondaires (nitrate, ammonium). Ils interviennent majoritairement au printemps. On peut s’interroger sur les émissions locales de gaz précurseurs et notamment d’ammoniac. Il serait intéressant d’estimer lors de ces épisodes la part des imports et des productions locales au sein des particules secondaires. »

La question de la pollution n’a pas fini de faire la une à Saint-Malo et nous poursuivons l’étude du travail d’Air-Breizh.

Outre un prochain évènement déjà engagé, si les autorités ne le font pas, nous pourrions lever un financement participatif pour faire réaliser une campagne de mesures au niveau des habitations. L’objectif, mesurer les quantités d’ammoniac dans l’air respiré et les caractéristiques des particules fines aux niveau des habitations. Le but, selon les résultats, l’engagement des autorités sanitaires sur la question de la santé publique.

Liberté d’expression, liberté d’information , une nécessité démocratique…

Liberté d’expression, liberté d’information , une nécessité démocratique…

Les tenants du monde d’avant ne se laisseront pas faire, à preuve ces procédés ignobles menés à l’encontre de la journaliste Inès Leraud, auteure d’enquêtes sur l’industrie agro-alimentaire en Bretagne.

Le jour d’après, c’est aussi et d’abord la nécessité pour les citoyens d’avoir une information éclairée.

Osons ! soutient cette tribune publiée dans Libération et appelle chacun·e à la cosigner sous le lien suivant ☞ Défendons la liberté d’informer sur le secteur agro-alimentaire.

Contact du comité de soutien à Inès Léraud : comitedesoutien-inesleraud@laposte.net

Pour en savoir plus, cliquez ci-dessus ⬆︎

 

Port de Saint-Malo : Bienvenue sous le parfum des pavillons de complaisance

La crise due au covid 19 révèle, à tous, les dessous de la mondialisation. Et peu importe si aujourd’hui les champions de l’importation font jouer leurs réseaux pour obtenir des masques, c’est bien leur logique d’une production française sacrifiée, de la recherche de main-d’œuvre sous payée et d’atteintes à l’environnement qui nous emmène dans le mur.

À Saint-Malo, depuis le 24 avril 2020, nous avons un autre exemple de la mondialisation à portée des yeux. Il s’agit des deux navires de croisière de la compagnie du Ponant, Le Dumont d’Urville et Le Champlain. Ces bateaux de croisière de luxe appartiennent à la compagnie elle-même détenue par le groupe ARTEMIS, société d’investissement de la famille Pinault.  Artémis, fondée en 1992 par François Pinault, est l’actionnaire de contrôle du groupe de luxe Kering. Artémis possède également Christie’s, la première maison de vente aux enchères au monde, des vignobles prestigieux (Château Latour, Premier Grand Cru Classé …) la compagnie de croisières de luxe Ponant et +++++.

Bref, que du beau, que du chic et que du cher…

Mais, ombre au tableau, cette petite mention inscrite sous le nom des bateaux, « MATA HUTU », que nous avons remarqué et qui semble être passée inaperçue aux yeux de la presse locale.

Car si ces bateaux de luxe, pour une clientèle de luxe d’une compagnie de luxe, portent sur leur coque le nom de ce port des îles Wallis-et-Futuna, ce n’est pas un hasard. Le territoire français de Wallis-et-Futuna fait partie, au même titre que d’autres (Panama, Le Libéria, Malte…), d’une liste d’une trentaine de pavillons de complaisance établie par lTF (International Transport Forum) en 2013.

La consultation du site des services de l’État et du Territoire de Wallis et Futuna et la lecture d’un article de Delphine Bauer publié en juillet 2017 sur l’observatoire des multinationales nous permettent de disposer de quelques éléments importants.

Les armateurs français ont trois options pour enregistrer leurs bateaux. Le registre national, dans ce cas les dispositions du droit et de la fiscalité française s’appliquent. Le second registre ou bis, qui organise une discrimination sociale entre marins européens et français. Le troisième, les pavillons de complaisance aux règles moins que minimum.

En fait, l’immatriculation des bateaux à Wallis-et-Futuna permet de s’affranchir de la convention collective de la profession établie sur la base du droit du travail français. La nationalité des marins et leur salaire sont régis par un droit spécifique et des seuils de rémunération particuliers. Par exemple, le SMIC de Wallis-et-Futuna était de l’ordre de 750 € en 2016 et le droit du travail est régi par les dispositions de Code du Travail dans les Territoires d’Outre-Mer instituées par la loi 52-1322 du 15 décembre 1952. Même si Wallis-et-Futuna est un territoire français, seuls 25% de marins français sont imposés par équipage. Les temps d’embarquement, les jours de repos ou les conditions de travail sont sans véritable contrôle et, cela se remarque en tant de pandémie, il n’y a pas d’inscription obligatoire à la Sécurité sociale des marins l’E.N.I.M. (Établissement National des Invalides de la marine) …

Mais les autorités de Wallis-et-Futuna et de l’État Français vont plus loin qu’une législation sociale indigente, si elles exigent depuis 1960 que le propriétaire du navire ait son siège, une agence ou un représentant dans le port d’immatriculation (Mata-Utu), le territoire est un paradis fiscal, légal. En effet, Wallis-et-Futuna bénéficie d’un régime fiscal particulier dont la caractéristique principale est l’absence d’impôt sur le revenu, d’impôt sur les sociétés, d’impôt sur le revenu des valeurs mobilières, d’impôt sur la fortune et de T.V.A. Le régime fiscal dont l’assiette et le taux relèvent de la seule compétence de l’Assemblée Territoriale, est essentiellement basé sur une fiscalité indirecte. Par ailleurs, les Wallisiens et les Futuniens ne sont assujettis ni à la Contribution Sociale Généralisée (CSG), ni à la Contribution au Remboursement de la Dette Sociale (CRDS).

Du fait de cette spécificité, plusieurs sociétés extérieures et armateurs ont fait le choix de s’immatriculer à Wallis-et-Futuna.

Alors, oui, deux de ces bateaux de croisière, pour les plus riches d’entre-nous, qui ne fonctionnent que parce qu’une partie des moins riches d’entre nous s’usent  jusqu’à ce qu’on les jette et sans garanties pour l’avenir, sont à Saint-Malo. Nous avons retrouvé les actes d’immatriculation par les autorités de Wallis-et-Futuna.

Trafic en mer un jour d’Avril 2020

Cerise sur le bateau, ces navires, dont la présence à Saint-Malo reste étonnante, arrivent tout droit  des Antilles et devraient gratifier les résidents d’Intra-Muros des fumées de leurs machines en continuel fonctionnement pendant plusieurs mois. En effet, le propriétaire français de ces bateaux construits en Norvège (vive la construction navale française) est exempté de l’obligation de faire réaliser une escale une fois par semestre au port de MATA-UTU (Décision du 25 mai 2018, Ministère chargé des transports et du Ministère des Outre-Mer).

Dès la fin du confinement nous appelons les Malouins à profiter de ce qui est aujourd’hui réservé aux habitants d’Intra, la vision de la mondialisation du luxe sur le dos des plus modestes. Ils auront également sous les yeux l’objet du contournement de l’impôt par l’une des familles les plus riches de France, qui donne 100 millions pour Notre-Dame de Paris et profite des largesses fiscales des gouvernements successifs au nom de la concurrence mondiale.

 

Capteurs : encore une vérification positive

Au fil des mois, nous nous sommes habitués à la lecture des capteurs de particules fines qu’OSONS! a installés à Saint-Malo. Nous nous sommes également habitués aux septiques, ceux qui pensent qu’une association citoyenne ne peut fournir de chiffres fiables et en particulier sur la qualité de l’air.

Notre dernière vérification

Parce que notre démarche est sérieuse, nous rappelons que nos capteurs sont du même modèle que ceux qui couvrent l’Europe entière et dont les résultats sont traités et rendus publics par un intermédiaire unique, LUFTDATEN, pour des centaines, voire des milliers de capteurs.

Et parce que nous sommes rigoureux, nous prenons la peine de vérifier régulièrement que les résultats de nos mesures sont cohérents avec la référence que constitue AIR BREIZH pour les institutions. Celle-ci est l’une des 19 associations de surveillance de la qualité de l’air en France, agréées par le Ministère de l’Environnement.

graphique 1

Pour cela nous comparons, régulièrement pendant quelques heures les relevés de nos capteurs aux résultats de celui d’Air-Breizh situé dans le cimetière de Rocabey.

Cette fois encore les graphiques montrent que si les valeurs diffèrent par capteur en fonction de leur emplacement, elles sont cohérentes. Les valeurs affichées par les capteurs d’OSONS ! et celui d’Air-Breizh sont proches en général.

En revanche, deux points restent étonnants. Ils montrent la différence de prise en compte des pics par les capteurs d’OSONS ! et le capteur d’Air-Breizh :

  • La nuit du 12 avril 2020 au 13 avril 2020 le capteur d’OSONS! situé à l’Espérance Cottages affiche des valeurs importantes 3 à 4 fois supérieures au capteur d’Air Breizh situé à 600 m (Ligne jaune, il est 3h du matin: Capteur OSONS ! 94 µg /m3, capteur Air Breizh pour 16 µg/m3). (Graphique 1)

    graphique 2

  • Ce matin 13 avril, l’ensemble des capteurs enregistrent une brusque augmentation des particules fines à partir de 7 h du matin mais seul le capteur d’Air-Breizh plafonne à  8 h alors que les capteurs d’OSONS ! continuent d’enregistrer l’augmentation. (graphique 2)

Pourquoi mettre en place nos propres capteurs ?

Une partie de la réponse est dans le constat que nous faisons à Saint-Malo. La légende d’un air pur en bord de mer grâce au vent n’est plus d’actualité, elle a pourtant servi pendant des années à évacuer les questions posées par les rejets de la Timac. Depuis que les mesures de particules fines sont publiques, il est très simple de constater que les villes côtières sont largement aussi atteintes que les autres.

Par ailleurs, avant de connaître la situation de rejet illicite d’ammoniac par la Timac, nous avions considéré qu’à des situations très diverses en matière d’odeurs en fonction des moments, du vent et des fabrications, pouvait correspondre la même diversité en matière d’autres rejets et notamment de particules fines.

Une situation qui nous donne raison !

Aujourd’hui le réseau de capteurs est complètement justifié au regard de l’importance et de la nature, partiellement connue, des rejets de la TIMAC, notamment l’ammoniac. Nous sommes fiers d’avoir été, par nos interventions continues, les déclencheurs de la question.

Comme l’indique le document récent d’AIR-Breizh (ici) : « L’ammoniac NH3 est reconnu comme un précurseur majeur des PM atmosphériques. NH3 est un gaz réactif et alcalin qui réagit avec les polluants acides… qui contribuent à la portion inorganique des PM (Particules fines) secondaires »

« Le temps de résidence de l’ammoniac dans l’air est approximativement d’une journée, les particules fines peuvent rester en suspension de 7 à 10 jours »

Tout l’intérêt de nos capteurs est de montrer les impacts  rapides, localisés et très forts dans les secteurs de dispersion des émanations des usines de la Timac. Il faut rappeler qu’au mois de novembre 2019 l’usine du port a fonctionné, 59 heures en rejetant au-dessous de la limite autorisée (50 mg/m3), 394 heures au-dessus de cette limite, dont 60 heures au-dessus de  641 mg/m3 qui représentait le pic connu pour 2018 (déjà 13 fois la limite)..

Nos observations montrent que les pics de particules fines PM 10 et PM 2.5 sont bien plus importants que le “bruit de fond des particules fines” commun aux villes soumises à la circulation et aux particules provenant des épandages agricoles, et cela est remarquable en particulier la nuit en l’absence de circulation et comme aujourd’hui après un mois de confinement.

Pour une mesure de l’ammoniac au plus près des habitants et la caractérisation des particules fines

En Europe, plus d’un demi-million de personnes meurent prématurément chaque année à cause d’une qualité de l’air dégradée, dû entre autres à des concentrations élevées en particules fines (Lelieveld et al., 2019) contre 60 000  au 12 avril 2020 par le Covid 19, c’est dire l’importance de cette question.

La récente publication d’Air-Breizh (déjà citée ici), qui porte sur la mesure des émanations  dans l’air, préconise l’utilisation d’un type de capteur mesurant l’ammoniac, l’une de nos prochaines interventions auprès de tous les acteurs institutions, Air-Breizh , gestionnaire portuaire … sera certainement de demander la mise en place  d’un matériel équivalent et pour aller plus loin la caractérisation des particules fines à Saint-Malo.

Pour continuer d’avancer et de faire pression pour un air pur à Saint-Malo :

Odeurs et confinement ! (Suite)

Alertes depuis le 19 mars 2020

Les Malouin·e·s sont, comme bien d’autres personnes dans le monde, confinées pour cause de covid19. Mais à Saint-Malo, nous avons une double nécessité de confinement : les sorties sont non seulement limitées à une heure mais tout simplement rendues impossibles même en portant en masque… Chez soi, il est interdit d’ouvrir les fenêtres au risque de voir son logement empuanti. C’est qu’à Saint-Malo, un mal ancien, tenace, qu’aucune autorité n’a voulu endiguer, nuit à la qualité de vie et à la santé des habitants.

Peut-on agir ?

Sur le COVID19, nous laisserons les autorités de l’État gérer tant bien que mal la situation. En revanche pour traiter des effets secondaires de notre abcès  local, dès la fin du confinement, Osons! avec d’autres, empruntera une autre voie… À suivre…

Toujours en alerte, est-il besoin d’autres commentaires que ceux laissés sur notre site ?

DATE RUE RESSENTI GÊNE OCCASIONNÉE
06/04/2020 Boulevard Henri Dunant Insoutenable Impossible de rester à l’extérieur de la maison, vague sensation de mal au cœur
06/04/2020 Rue du Naye Insoutenable Depuis maintenant 2h et ça continue, nous sommes gênée chez nous, impossible d’aérer. Ce n’est pas normal, AGISSEZ !!!!!!
06/04/2020 Rue du Naye Très gênant Toujours impossible d’ ouvrir nos fenêtres, c est honteux.
06/04/2020 Rue Clémenceau Très gênant On ne peut pas aérer chez soi.
06/04/2020 Impasse du Val Antique Insoutenable Nez, gorge, yeux
06/04/2020 Rue de Gouyon Très gênant Odeur empêchant de profiter du jardin. Il y a des masques/Covid-19, va-t-on nous en proposer/odeur Timac ? Par ailleurs nous signalons régulièrement un bruit difficile à supporter dans le jardin.
06/04/2020 Rue des regards Insoutenable Odeur écœurante…
06/04/2020 Rue des Orieux Très gênant Timac!!!! Comme d’habitude!!!!
06/04/2020 Rue de l’Arabie Très gênant Impossible d’ouvrir les fenêtres ou de rester dehors
04/04/2020 Rue Emile Brindjonc Très gênant Il fait beau mais on ne peut pas aller dans notre jardin car ça pue
02/04/2020 Rue de la mare Très gênant Je trouve scandaleux que la Timac profite du confinement pour polluer encore plus qu’usuellement (ce qui est déjà inadmissible!!!) : nous sommes enfermés chez nous sans possibilité d’échapper à cette odeur écœurante et hautement toxique, c’est un comportement criminel selon moi. J’ai eu l’obligation de respirer cette odeur hautement polluée pendant deux jours et une nuit, un grand merci à la “générosité” de la Timac face à l’épidémie de coronavirus…
03/04/2020 Rue des regards Insoutenable Insoutenable… Pénétrant.
03/04/2020 Boulevard Henry Dunant Insoutenable Difficile de rester à l’extérieur
03/04/2020 Rue des Orieux Très gênant Toujours Timac
03/04/2020 Rue Albert 1er Très gênant Déplacement pour faire ses courses rue Ville Pépin
03/04/2020 Rue des Orieux Gênant Timac
02/04/2020 Rue du Naye Insoutenable impossible d’aérer notre appartement
02/04/2020 Rue des regards Insoutenable Pendant le confinement… Irrespirable !!!!
02/04/2020 Impasse du Val Antique Très gênant Pleins dans les narines, yeux, gorge
02/04/2020 Boulevard Henry Dunant Insoutenable Difficile de rester à l’extérieur, odeur sucrée insupportable
02/04/2020 Rue des Orieux Gênant Timac
02/04/2020 Rue Georges Clemenceau Très gênant Je n’ose plus aérer mon logement. C’est scandaleux de nous polluer l’air comme ça en plein confinement.
01/04/2020 Rue Georges Clemenceau Très gênant On est confiné et on ne peut même plus aérer son logement.
25/03/2020 Rue du Naye Insoutenable Gêne depuis mon logement.
Depuis le début du confinement (17 mars) ces fortes odeurs nous dérangent plus fréquemment qu’habituellement.
24/03/2020 Rue de Gaspé Gênant Depuis le début du confinement… persistances de la nuisance… sauf we
24/03/2020 Porte de Dinan Très gênant Gorge qui pique et qui gratte. Obligé de se cacher le nez dans mon écharpe.
23/03/2020 Rue Emile Brindjonc Très gênant Ça pique les yeux !
23/03/2020 Rue Emile Brindjonc Très gênant Ne peut pas respirer, pique les yeux
19/03/2020 Rue de Toulouse Très gênant Forte picotement de la gorge, nez, et des yeux déjà dans la cage d’escalier et encore plus dans la rue. À noter depuis la veille au soir (18.03.20) déjà picotements dans l’appartement.
18/03/2020 Rue Duperré Insoutenable Gorge et yeux brûlés, impossible de respirer normalement et de rester dans notre jardin malgré le beau temps. Merci de nous gazer en toute impunité en cette période de confinement! Une honte!!
18/03/2020 Rue brindejonc Gênant Gênant d’aller dans son jardin…en période de confinement !!
19/03/2020 Espace Bougainville Très gênant Gêne si fenêtres ouvertes
19/03/2020 Rue d’Asfeld Très gênant Gêné à mon domicile et à l’extérieur
19/03/2020 Boulevard Henry Dunant Gênant  Je suis sortie dans mon jardin et voulais m’y installer, en raison de l’odeur je suis rentrée. 16.03.2020 17 h même constatation
18/03/2020 Rue des regards Très gênant Pendant le confinement… une honte!
19/03/2020 Rue du Naye Insoutenable Impossible d’aérer notre appartement en ces temps de confinement
19/03/2020 Rue des Fours-à-Chaux Gênant Obligation de fermer les fenêtres.
19/03/2020 Rue Pierre Jouan Très gênant Gorge irritée tout le temps, devenue rouge et toussotements continus
19/03/2020 Avenue Waldeck Rousseau Insoutenable Impossibilité de respirer
19/03/2020 Rue Jean Macé Très gênant Impossible aérer appartement, pique les yeux

Pourquoi poser des questions, demander des réponses et l’application du principe de précaution

Pourquoi poser des questions, demander des réponses et l’application du principe de précaution

De multiples publications sur le coronavirus jalonnent la presse, celle-ci peut nous interpeller.

Sur le site FUTURA SANTE, Céline Deluzarche publie un article dont l’introduction est la suivante :

« La pollution a constitué un vecteur important de l’accélération de la propagation du coronavirus en Italie, rapporte une étude. Non seulement les particules fines jouent le rôle de « transporteur » pour le virus, ce qui remet en cause la distance de sécurité d’un mètre, mais elles fragilisent les personnes vulnérables et aggravent les symptômes du Covid-19. »

Lorsque l’on voit les graphiques des relevés de particules des capteurs d’OSONS ! répartis sur Saint-Malo, peut-être faut-il poser la question de certaines activités productrices de particules fines puisque la circulation automobile est au ralenti…

L’arroseur arrosé

L’arroseur arrosé

Le confinement ne nous rend pas dociles, le confinement ne nous rend pas conciliant·e·s avec ceux qui ne respectent pas les règles. Au contraire, le confinement nous rend exigeant·e·s envers ceux qui jouent avec notre santé qu’ils soient députés ou industriels, qu’ils votent pour la production du Glyphosate ou qu’ils produisent des engrais, la logique est la même, l’humain et l’environnement sont toujours placés au second rang.

Depuis des années, ils nous arrosent de leur mépris ou de leurs produits. Si le Covid-19 bloque le pays, il ne bloque pas leurs cheminées, alors à notre tour, arrosons les de nos informations.

Nous publions Ici le rapport des 316 alertes odeurs que nous avons reçu depuis le 5/12/2017, soit 7 mois avant que le député Lurton, en toute cohérence avec son vote contre l’interdiction du glyphosate, ne tente de supprimer le principe de précaution de la constitution, lire Ici et .

 

Odeurs et confinements !

Ce n’est pas le nouveau récit d’une romancière célèbre, mais le résumé de la situation des premiers jours de confinement à Saint-Malo, car il y a ceux qui étaient sur la plage et les autres qui, depuis longtemps, ne prennent plus à la légère les alertes sur la santé, même quand cela n’est pas reconnu.

Alors que les journaux évoquent la déclaration de la Timac, qui protège ses salariés du covid-19, il semble effectivement que l’activité est intense. Les alertes odeurs et gênes arrivent sur le site d’OSONS!. L’occasion des rues vides, est-elle trop forte pour ne pas tenter d’en profiter ?En revanche, pas de nouvelles sur la protection des travailleurs et des familles sur le plan des émanations d’ammoniac, dont le rythme en fin 2019 et début 2020 était en « Flux maxi moyen en kg par heure » de + de 56 kg/heure.

En période de confinement, l’exaspération est très forte pour des parents qui constatent que même leurs enfants, en faisant l’emploi du temps de leur confinement, ont intégré la donnée ‘odeur’ (pause du matin).

Planing Covid 19

Est-ce le monde que nous voulons pour eux ?

Qui va écrire le roman d’anticipation (mais pas trop) des enfants malouins, confinés chez eux par un virus, n’ouvrant pas les fenêtres parce que l’odeur est insupportable, et studieux, apprenant à compter sur l’image des caméras de surveillance, placées à la sortie d’une nouvelle Thalasso, en dénombrant les « Porsche » qui passent ???

SCoT : UNE ÉTRANGE PRÉCIPITATION

SCoT : UNE ÉTRANGE PRÉCIPITATION

Dans les différentes strates administratives qui organisent notre espace, on trouve le SCoT (Schéma de Cohésion Territoriale) et le PLU (Plan Local d’Urbanisme), documents d’aménagement et d’urbanisme soumis aux règles générales telles la loi littorale et la loi Elan (Loi portant Évolution du Logement, de l’Aménagement et du Numérique). Sachant que le PLU doit être conforme aux dispositions du SCoT.

La loi Elan, votée en 2018, a modifié certaines règles de la loi littoral en autorisant les SCoT à urbaniser de nouvelles zones, autres que les agglomérations et villages, jusqu’ici préservées. À Saint-Malo, les zones concernées sont la Buzardière, La Ville Besnard et Le Gué.

Si les élus souhaitent voir le SCoT tenir compte de ces nouvelles opportunités d’urbanisation, la procédure doit être engagée avant le 31 décembre 2021. C’est le cas pour le Pays de Saint-Malo, émanation des communautés de communes de Saint-Malo Agglomération, Pays de Dol et de la Baie du Mont Saint-Michel, Bretagne Romantique, Côte d’Émeraude. Le Comité de Pays a engagé le processus de modification du SCoT pour laquelle une enquête d’utilité publique s’achevait ce 24 février 2020, à trois semaines des élections municipales qui renouvelleront les élus du Pays de Saint-Malo et en premier lieu son Président, Maire de Saint-Malo qui ne se représente pas.

Alors que chacun reconnaît la nécessité de stopper l’artificialisation des sols, de protéger les surfaces agricoles, d’arrêter le bétonnage outrancier des villes, pour qui, les élus agissent-ils avec autant de d’empressement, à plus d’un an et demi de la date butoir ?

Poser la question, n’est-ce pas déjà y répondre ?

LA TIMAC CONTINUE DE REJETER DE L’AMMONIAC, LES AUTORITÉS PERSISTENT À SE TAIRE (Communiqué)

LA TIMAC CONTINUE DE REJETER DE L’AMMONIAC,  LES AUTORITÉS PERSISTENT À SE TAIRE (Communiqué)

La Timac n’a pas mis fin aux graves dysfonctionnements de ses installations industrielles. Malgré une mise en demeure par les services de l’État en juin 2018, dont les Malouin-e-s n’ont eu connaissance qu’un an plus tard, l’entreprise malouine continue à rejeter de l’ammoniac dans l’air au-delà des valeurs réglementaires.

S’il faut remercier les associations environnementales et citoyennes d’avoir porté ces faits à la connaissance de tous, nous déplorons le manque d’informations vers la population de la part du Préfet et des élus. Nous ne comptons plus sur la communication mensongère de l’industriel.

Aujourd’hui, les Malouin·e·s apprennent, à nouveau à postériori, que Timac Agro ne maîtrise toujours pas son process de production Face au problème sanitaire posé, que penser du silence persistant des représentants de l’État et du maire depuis octobre 2019, s’affranchissant ainsi de leur devoir de protection de la population

Le comité de suivi du site, proposé par la préfecture, aura-t-il une réelle efficacité ? Nous rappelons, qu’à ce jour, aucun élu, y compris parmi ceux qui se présentent aux élections, n’a pris l’initiative de porter la question de la qualité de l’air dans le débat municipal pendant la mandature. La nouvelle équipe municipale saura-t-elle traiter le sujet de manière plus responsable ? Pour sa part, Osons! qui a mené avec les habitants un travail opiniâtre pendant 5 ans sur la qualité de l’air, a la légitimité nécessaire pour être invité à participer à ce comité.

Indépendamment de cette perspective, les associations environnementales envisagent un recours en justice ; pour OSONS!, les citoyens devront être associés à cette démarche.

 

Les Nielles : Le 6 février 2020, les élus défendront-ils l’intérêt général ?

Les Nielles : Le 6 février 2020, les élus défendront-ils l’intérêt général ?

Le projet de complexe hôtelier aux Nielles a reçu un avis favorable des commissaires enquêteurs avec réserves qui, selon M Charpy (3ème adjoint au Maire de la Ville de Saint-Malo), ), « devraient être levées sans difficultés ». Les conclusions de l’enquête publique viennent d’être révélées à l’ensemble des Malouin·e·s alors que le maire, et sa garde rapprochée, en a connaissance depuis fin décembre. À qui profite ce délai, et surtout pour quoi faire ?

Les très nombreuses contributions argumentées des Malouin·e·s dénonçant l’atteinte au littoral, la privatisation d’un espace public et démontant les arguments d’intérêt général du porteur de projet, soutenu par l’équipe municipale, n’auront pas suffisamment retenu l’appréciation de la commission d’enquête. Toutefois, elles témoignent du fort clivage que ce projet suscite au sein de la population malouine.

À cet égard, à seulement deux mois des échéances électorales, le maire sortant ferait preuve de responsabilité et serait bien inspiré de laisser le soin à la nouvelle équipe municipale de reprendre ce dossier. Qu’est-ce qui justifie cette précipitation à boucler le sujet avant son départ ?

Nous espérons que cette importante levée de boucliers dans différents milieux de la population malouine inspirera le vote des élus au prochain conseil municipal.

Osons! donne rendez-vous aux Malouin·e·s, le 6 février à 17h30, dans la cour de la Mairie, pour demander aux élus de retrouver leur honneur dans la défense de l’intérêt général.

 

♠ Projet d’aménagement du Terminal Ferry à Saint-Malo ♠

♠ Projet d’aménagement du Terminal Ferry à Saint-Malo ♠

Une consultation publique d’un nouveau type pour les Malouin·e·s

Le projet d’aménagement du terminal ferry souhaité par la Région et la CCI ne sera pas sans conséquence sur la vie des Malouin·e·s (flux de touristes plus importants, circulation automobile accrue liés à l’accueil de ferries plus imposants…) ; une consultation publique s’installe.

La Région a initié, dans le cadre de la Commission du Grand Débat Public[1], une consultation publique à laquelle les Malouin·e·s seront conviés après les élections municipales. Cette commission a rencontré au cours du mois de Novembre les acteurs locaux dont Osons!.

Osons! considère que l’information est la clé d’une vraie vie démocratique de la cité et l’élément essentiel d’une consultation publique de qualité. C’est pourquoi elle met à la disposition de chacun·e les documents relatifs à ce projet que lui avait transmis la Région pour préparer cette première rencontre du 27 novembre 2019. Au cours de cette réunion nous avons interrogé sur la pertinence de ce type de projet, dit notre opposition à la venue de plus gros bateaux de croisière et notre préoccupation par rapport aux enjeux environnementaux liés aux travaux et à la pollution des bateaux et des véhicules si le projet se concrétise.

Il s’agit d’une procédure à laquelle les Malouin·e·s n’ont pas été habitués, en avril saisissons là !

Pour consulter le Dossier saisine_Port_St_Malo de la Région, cliquez ici

 

[1] Qu’est-ce que la commission Nationale du Débat Public

Cette commission, autorité administrative indépendante a pour mission de « veiller au respect de la participation du public au processus d’élaboration des projets d’aménagement ou d’équipement d’intérêt national de l’État, des collectivités territoriales des établissements et des personnes privées…dès lors qu’ils présentent de forts enjeux socio-économiques ou ont des impacts significatifs sur l’environnement  ou l’aménagement du territoire », mais elle n’a pas à se prononcer « sur le fond des projets qui lui sont soumis ».