Dans le processus de modification de la Zone d’Aménagement Concerté d’Atalante dont nous vous avons parlé ici et là, les étapes se suivent doucement. Après la période des enquêtes publiques qui se sont terminées le 15 janvier 2018, le commissaire enquêteur disposait d’un mois pour rendre ses rapports.
Pour l’enquête publique relative aux questions d’environnement, le rapport et les conclusions ont été publiés le 20 mars 2018 par la préfecture. Concernant celle qui est relative à la modification des règles d’urbanisme, seule la partie ” rapport ” a été publiée, nous attendons la publication des conclusions du commissaire enquêteur qui, selon toute vraisemblance, ont été remises en même temps (le 28 février 2018).
Vous trouverez ci-dessous les pièces disponibles, en attente d’une analyse complète que nous publierons dès que l’ensemble des documents sera disponible.
En attendant nous surveillons l’affaire et nous espérons que le courrier adressé au ministre par OSONS! aura éveillé l’attention.