• ————————————————————————————————————————————————————————————–

Signaler une nuisance olfactive ou de poussière

À partir de décembre 2018, vos signalements seront archivés et pourront faire l’objet d’une analyse ultérieur.

Cependant, veuillez noter que cette procédure de signalement d’odeur n’a pas valeur de plainte administrative.

Vous pouvez accéder, modifier, rectifier et supprimer des informations qui vous concernent (loi Informatique et Libertés 6/01/1978) en envoyant un courriel (e-mail) à osons@osons-a-stmalo.com.

Taggé , .Mettre en favori le Permaliens.

Les commentaires sont fermés.