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Odeurs et confinement ! (Suite)

Alertes depuis le 19 mars 2020

Les Malouin·e·s sont, comme bien d’autres personnes dans le monde, confinées pour cause de covid19. Mais à Saint-Malo, nous avons une double nécessité de confinement : les sorties sont non seulement limitées à une heure mais tout simplement rendues impossibles même en portant en masque… Chez soi, il est interdit d’ouvrir les fenêtres au risque de voir son logement empuanti. C’est qu’à Saint-Malo, un mal ancien, tenace, qu’aucune autorité n’a voulu endiguer, nuit à la qualité de vie et à la santé des habitants.

Peut-on agir ?

Sur le COVID19, nous laisserons les autorités de l’État gérer tant bien que mal la situation. En revanche pour traiter des effets secondaires de notre abcès  local, dès la fin du confinement, Osons! avec d’autres, empruntera une autre voie… À suivre…

Toujours en alerte, est-il besoin d’autres commentaires que ceux laissés sur notre site ?

DATE RUE RESSENTI GÊNE OCCASIONNÉE
06/04/2020 Boulevard Henri Dunant Insoutenable Impossible de rester à l’extérieur de la maison, vague sensation de mal au cœur
06/04/2020 Rue du Naye Insoutenable Depuis maintenant 2h et ça continue, nous sommes gênée chez nous, impossible d’aérer. Ce n’est pas normal, AGISSEZ !!!!!!
06/04/2020 Rue du Naye Très gênant Toujours impossible d’ ouvrir nos fenêtres, c est honteux.
06/04/2020 Rue Clémenceau Très gênant On ne peut pas aérer chez soi.
06/04/2020 Impasse du Val Antique Insoutenable Nez, gorge, yeux
06/04/2020 Rue de Gouyon Très gênant Odeur empêchant de profiter du jardin. Il y a des masques/Covid-19, va-t-on nous en proposer/odeur Timac ? Par ailleurs nous signalons régulièrement un bruit difficile à supporter dans le jardin.
06/04/2020 Rue des regards Insoutenable Odeur écœurante…
06/04/2020 Rue des Orieux Très gênant Timac!!!! Comme d’habitude!!!!
06/04/2020 Rue de l’Arabie Très gênant Impossible d’ouvrir les fenêtres ou de rester dehors
04/04/2020 Rue Emile Brindjonc Très gênant Il fait beau mais on ne peut pas aller dans notre jardin car ça pue
02/04/2020 Rue de la mare Très gênant Je trouve scandaleux que la Timac profite du confinement pour polluer encore plus qu’usuellement (ce qui est déjà inadmissible!!!) : nous sommes enfermés chez nous sans possibilité d’échapper à cette odeur écœurante et hautement toxique, c’est un comportement criminel selon moi. J’ai eu l’obligation de respirer cette odeur hautement polluée pendant deux jours et une nuit, un grand merci à la “générosité” de la Timac face à l’épidémie de coronavirus…
03/04/2020 Rue des regards Insoutenable Insoutenable… Pénétrant.
03/04/2020 Boulevard Henry Dunant Insoutenable Difficile de rester à l’extérieur
03/04/2020 Rue des Orieux Très gênant Toujours Timac
03/04/2020 Rue Albert 1er Très gênant Déplacement pour faire ses courses rue Ville Pépin
03/04/2020 Rue des Orieux Gênant Timac
02/04/2020 Rue du Naye Insoutenable impossible d’aérer notre appartement
02/04/2020 Rue des regards Insoutenable Pendant le confinement… Irrespirable !!!!
02/04/2020 Impasse du Val Antique Très gênant Pleins dans les narines, yeux, gorge
02/04/2020 Boulevard Henry Dunant Insoutenable Difficile de rester à l’extérieur, odeur sucrée insupportable
02/04/2020 Rue des Orieux Gênant Timac
02/04/2020 Rue Georges Clemenceau Très gênant Je n’ose plus aérer mon logement. C’est scandaleux de nous polluer l’air comme ça en plein confinement.
01/04/2020 Rue Georges Clemenceau Très gênant On est confiné et on ne peut même plus aérer son logement.
25/03/2020 Rue du Naye Insoutenable Gêne depuis mon logement.
Depuis le début du confinement (17 mars) ces fortes odeurs nous dérangent plus fréquemment qu’habituellement.
24/03/2020 Rue de Gaspé Gênant Depuis le début du confinement… persistances de la nuisance… sauf we
24/03/2020 Porte de Dinan Très gênant Gorge qui pique et qui gratte. Obligé de se cacher le nez dans mon écharpe.
23/03/2020 Rue Emile Brindjonc Très gênant Ça pique les yeux !
23/03/2020 Rue Emile Brindjonc Très gênant Ne peut pas respirer, pique les yeux
19/03/2020 Rue de Toulouse Très gênant Forte picotement de la gorge, nez, et des yeux déjà dans la cage d’escalier et encore plus dans la rue. À noter depuis la veille au soir (18.03.20) déjà picotements dans l’appartement.
18/03/2020 Rue Duperré Insoutenable Gorge et yeux brûlés, impossible de respirer normalement et de rester dans notre jardin malgré le beau temps. Merci de nous gazer en toute impunité en cette période de confinement! Une honte!!
18/03/2020 Rue brindejonc Gênant Gênant d’aller dans son jardin…en période de confinement !!
19/03/2020 Espace Bougainville Très gênant Gêne si fenêtres ouvertes
19/03/2020 Rue d’Asfeld Très gênant Gêné à mon domicile et à l’extérieur
19/03/2020 Boulevard Henry Dunant Gênant  Je suis sortie dans mon jardin et voulais m’y installer, en raison de l’odeur je suis rentrée. 16.03.2020 17 h même constatation
18/03/2020 Rue des regards Très gênant Pendant le confinement… une honte!
19/03/2020 Rue du Naye Insoutenable Impossible d’aérer notre appartement en ces temps de confinement
19/03/2020 Rue des Fours-à-Chaux Gênant Obligation de fermer les fenêtres.
19/03/2020 Rue Pierre Jouan Très gênant Gorge irritée tout le temps, devenue rouge et toussotements continus
19/03/2020 Avenue Waldeck Rousseau Insoutenable Impossibilité de respirer
19/03/2020 Rue Jean Macé Très gênant Impossible aérer appartement, pique les yeux

Pourquoi poser des questions, demander des réponses et l’application du principe de précaution

Pourquoi poser des questions, demander des réponses et l’application du principe de précaution

De multiples publications sur le coronavirus jalonnent la presse, celle-ci peut nous interpeller.

Sur le site FUTURA SANTE, Céline Deluzarche publie un article dont l’introduction est la suivante :

« La pollution a constitué un vecteur important de l’accélération de la propagation du coronavirus en Italie, rapporte une étude. Non seulement les particules fines jouent le rôle de « transporteur » pour le virus, ce qui remet en cause la distance de sécurité d’un mètre, mais elles fragilisent les personnes vulnérables et aggravent les symptômes du Covid-19. »

Lorsque l’on voit les graphiques des relevés de particules des capteurs d’OSONS ! répartis sur Saint-Malo, peut-être faut-il poser la question de certaines activités productrices de particules fines puisque la circulation automobile est au ralenti…

L’arroseur arrosé

L’arroseur arrosé

Le confinement ne nous rend pas dociles, le confinement ne nous rend pas conciliant·e·s avec ceux qui ne respectent pas les règles. Au contraire, le confinement nous rend exigeant·e·s envers ceux qui jouent avec notre santé qu’ils soient députés ou industriels, qu’ils votent pour la production du Glyphosate ou qu’ils produisent des engrais, la logique est la même, l’humain et l’environnement sont toujours placés au second rang.

Depuis des années, ils nous arrosent de leur mépris ou de leurs produits. Si le Covid-19 bloque le pays, il ne bloque pas leurs cheminées, alors à notre tour, arrosons les de nos informations.

Nous publions Ici le rapport des 316 alertes odeurs que nous avons reçu depuis le 5/12/2017, soit 7 mois avant que le député Lurton, en toute cohérence avec son vote contre l’interdiction du glyphosate, ne tente de supprimer le principe de précaution de la constitution, lire Ici et .

 

Odeurs et confinements !

Ce n’est pas le nouveau récit d’une romancière célèbre, mais le résumé de la situation des premiers jours de confinement à Saint-Malo, car il y a ceux qui étaient sur la plage et les autres qui, depuis longtemps, ne prennent plus à la légère les alertes sur la santé, même quand cela n’est pas reconnu.

Alors que les journaux évoquent la déclaration de la Timac, qui protège ses salariés du covid-19, il semble effectivement que l’activité est intense. Les alertes odeurs et gênes arrivent sur le site d’OSONS!. L’occasion des rues vides, est-elle trop forte pour ne pas tenter d’en profiter ?En revanche, pas de nouvelles sur la protection des travailleurs et des familles sur le plan des émanations d’ammoniac, dont le rythme en fin 2019 et début 2020 était en « Flux maxi moyen en kg par heure » de + de 56 kg/heure.

En période de confinement, l’exaspération est très forte pour des parents qui constatent que même leurs enfants, en faisant l’emploi du temps de leur confinement, ont intégré la donnée ‘odeur’ (pause du matin).

Planing Covid 19

Est-ce le monde que nous voulons pour eux ?

Qui va écrire le roman d’anticipation (mais pas trop) des enfants malouins, confinés chez eux par un virus, n’ouvrant pas les fenêtres parce que l’odeur est insupportable, et studieux, apprenant à compter sur l’image des caméras de surveillance, placées à la sortie d’une nouvelle Thalasso, en dénombrant les « Porsche » qui passent ???

OSONS! débat, débattez avec OSONS!

Nous faisons la tentative d’ouvrir aux commentaires les articles placés sous l’onglet OSONS! débat. Leur titre est signalé par unnoir.

Il ne s’agit pas d’un espace de discussion comme sur Facebook, mais d’un partage d’arguments destinés à l’ouverture, au développement et à l’enrichissement des débats.

C’est notre capacité technique et le temps nécessaire qui définiront l’évolution de cette initiative. Le principal de notre action est tourné vers le contact direct avec les citoyens ce que nous privilégierons dans tous les cas.

Le Comité d’animation d’Osons!

Osons! apporte son soutien au rendez-vous du 5 décembre

Le 5 décembre le mouvement social contre la réforme des retraites fait partie d’un vaste rendez-vous contre le nivellement par le bas de l’ensemble des dispositifs de solidarité dont bénéficie la population.

Depuis le milieu des années 1980, les revenus réels des classes moyennes et populaires ont stagné. A l’inverse, la part des revenus du 1 % les plus riches a bondi de 50 % et celle des 0,1 % de plus de 70 % ! En 2019, la France est ‘en même temps’ un pays champion d’Europe de la redistribution aux actionnaires (51 milliards de dollars au second trimestre 2019), et le pays qui ponctionne les retraites ( CSG) et dans lequel un étudiant s’immole par pauvreté.

La vision du gouvernement, reprise systématiquement par la quasi-totalité des médias, occulte la question de la répartition des richesses, son lien avec la situation du pays et préfère et se focaliser sur les différences de régimes de retraite ou de conditions de travail. Tout est utile pour cacher que les politiques menées actuellement, retraite, santé, hôpitaux, impôts, logement, chômage, travail, détournent la richesse du pays vers une petite minorité et imposent des règles qui pèsent de plus en plus sur la vie quotidienne des Français.e.s.

Nous encourageons l’ensemble des habitant.e.s du Pays de Saint-Malo à participer aux échanges et soutenir les mouvements contre le nivellement par le bas de la solidarité nationale. Une petite minorité doit être empêchée de capter la richesse produite par les habitants de notre pays. Cette richesse doit être dirigée vers les moyens collectifs d’une solidarité publique et partagée.

1er novembre 2019 : Jour de deuil pour les citoyen·ne·s privé·e·s d’emploi

La France est le pays de la suppression de l’impôt sur la fortune (Macron), du crédit impôt recherche (C.I.R., plus de 6 milliards donnés aux entreprises en 2017) ou du CICE (Hollande, 21 milliards en 2018)  qui bénéficient d’abord aux plus grandes entreprises selon le vocabulaire emprunté aux commentateurs les plus “timides” et en réalité à leurs actionnaires.

Souvenons-nous également qu’en 2019, les entreprises touchent à la fois les crédits d’impôt sur les salaires de 2018 – soit 20 milliards – et les baisses de cotisations sociales sur ceux de l’année en cours – soit encore 20 milliards. À cela il faut ajouter que le gouvernement a décidé l’an dernier d’une baisse progressive de l’impôt sur les sociétés de 33,3 % (en 2016) à 25 % (en 2022).

Grâce à ce ruissellement de l’argent de l’État vers les entreprises, ce sont 51 milliards de dollars qui ont été versés aux actionnaires au second trimestre 2019. La France a confirmé sa place de meilleur rémunérateur d’actionnaires en Europe.

Donc tout va bien, ou du moins, tout devrait, car pour faire tous ces cadeaux il faut bien trouver de l’argent. Alors aujourd’hui, 1er novembre 2019, le gouvernement et les élus de notre cher président se sont inspirés de l’esprit de la Toussaint.

Comme beaucoup de fêtes religieuses, celle de la Toussaint est venue se superposer aux fêtes des martyrs qui existaient dans d’autres religions ou qui étaient simples coutumes. Solution simple et radicale d’appropriation de cultures que l’on veut faire oublier. En gros, l’esprit de la Toussaint c’est la technique du coucou qui élimine les plus faibles en les balançant dans le vide, hors de la société créée par leurs parents et qui la réorganise pour mieux s’imposer et profiter.

Le 1er novembre 2019 sera le jour qui illustrera cette technique pour éjecter un maximum de personnes privées d’emploi de leurs droits.  Un million trois cent mille  demandeurs d’emploi, dont les plus précaires,  verront leurs indemnités baisser dans l’année qui vient. Les chiffres de l’Unédic sont clairs (voir le rapport ici), 2,05 milliards d’euros d’aide aux privés d’emplois vont être supprimés. C’est l’effet de la réforme issue de la loi délicatement intitulée « loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel », joli nom pour un attentat, mais après tout celui de la bombe atomique larguée sur Hiroshima l’était tout autant, « Little boy »…

Sans entrer dans la technique et le détail que vous pouvez retrouver dans ce rapport et dans les articles nombreux parus sur le sujet (par exemple ici ), le gouvernement cherche de l’argent, et sans surprise, il le prend dans la poche des plus faibles.

À Saint-Malo, une grande partie de ceux qui vont être concernés apparaît dans les illustrations ci-dessous. Elles décomposent les chiffres d’un chômage qui a passé le cap des 4 000 Malouin·e·s en catégories A, B, C depuis 2014. Mais ils et elles ne sont pas seul·e·s, cette mesure est également une arme redoutable contre les jeunes qui vont entrer dans le monde du travail. Les effets de cette insécurité et de cette marginalisation forcée vont encore une fois creuser les inégalités entre ceux qui pourront être soutenus d’une façon ou d’une autre par leur famille, et les autres.

Source DARES Ministère du travail

Source DARES Ministère du travail

 

 

Les Nielles ” catégorie Grands Projets inutiles “

Les Nielles ” catégorie Grands Projets inutiles “

Le journal indépendant Reporterre tient à jour la liste et la carte des grands projets inutiles. La renommée du projet des Nielles dans la catégorie ” bétonnage ” inutile a été relevée par le journal.

Une citation aux Oscars de l’inutile ne doit pas conduire à ce qu’il obtienne le grand prix du béton.

Préparez-vous à réagir aux résultats de l’enquête  et au conseil municipal qui délibèrera sur cette affaire.

Les élections prochaines réveilleront peut-être ceux qui s’abstiennent d’habitude…

Il faudra tous y être !

Pour la carte de Reporterre, c’est ici

Les habitants des HLM des Chênes paient le prix de la densité

Une nouvelle fois à Saint-Malo un permis a été délivré pour construire sur les « espaces verts » d’un ensemble de HLM. Après Bellevue, la rue Alain Porée ou la Louisiane… la liste de ces espaces communs supprimés, totalement ou partiellement, dans les secteurs HLM ou les quartiers s’allonge.

Les arguments utilisés sont toujours les mêmes. Le premier argument , « il faut densifier pour ne pas consommer les espaces naturels agricoles », est parfaitement vérifié par les études, en France et particulièrement en Bretagne (l’une des régions françaises qui consomment le plus de foncier). Quant au second, « c’est pour augmenter la population de Saint-Malo »  , la stratégie qui consiste à le lier intimement au premier, pour qu’il hérite au moins en apparence de la même solidité scientifique, est une escroquerie (intellectuelle) au regard de ce qui serait efficace.

La nouvelle affaire dont nous ont fait part des Malouins est comparable à ce qui s’est déjà produit ailleurs à Saint-Malo, comme permettent de le constater les nouveaux outils d’observation mis à disposition par le site gouvernemental Géoportail. Elle a également une caractéristique bien particulière, le montage de l’opération entre un bailleur social et un promoteur.

Les lieux et le projet


Cette opération se situe en plein centre de Paramé, entre la rue des trois frères Ruellan et le parc des chênes, où une soixantaine d’appartements ont été construits dans les années 1960. Les deux barres de logements bénéficient d’un espace intérieur, protégé de la rue, constitué de places de stationnement, de 1800 m² d’espaces verts, très moyennement entretenus, (41 m² par logement) et une surface consacrée à des fils à linge (700 m²).

Aiguillon veut construire 20 logements et 20 places de parking en réduisant à 500 m² l’espace commun (hors des pieds d’immeubles) soit à peu près de 6 m² par logement…

Un montage particulier

Si les logements sociaux prévus par Aiguillon construction (constructeur et gestionnaire de logements sociaux) vont occuper l’espace central de l’îlot, cette opération ne se limite pas à ceux-ci. Elle fait partie d’un programme plus vaste de construction de logements privés du groupe Lamotte, auquel appartient la SACIB, qui construit 38 logements privés à côté. Mais l’opération du groupe ne pouvait être réalisée sans bénéficier d’une partie des espaces extérieurs des H.L.M. actuels et de l’un de ses accès.

Le groupe Lamotte et Aiguillon se sont donc entendus et ont déposé un permis unique portant sur les deux opérations, pour Aiguillon 20 nouveaux logement HLM et pour le promoteur 38 logements privés.

Cette décision d’associer les deux dossiers a peut-être des justifications liées à l’efficacité, mais il interroge également sur le nombre de logements sociaux produits au final.

La construction des logements d’Aiguillon compris dans le même permis de construire que celui du promoteur exonère apparemment ce dernier d’en produire dans sa propre opération. Au regard des objectifs de production de logements sociaux, ce montage permet à ce promoteur moyennant un accord, qui n’est transparent pour personne, d’échapper à cette obligation en comptabilisant les logements sociaux produits par Aiguillon dans son opération. Or ce dernier, pouvait difficilement construire d’autres types de logements sur ces terrains subventionnés par l’argent public et amortis par plus de quarante ans de loyers des locataires.

Densité où et pour qui ?

Pour nous, l’urbanisme est d’abord la façon d’organiser la ville en fonction des critères humains que les décideurs souhaitent mettre en avant. Il ne se réduit pas à la notion d’aménagement tel que le pratiquent certains élus et les promoteurs. La compréhension de cette notion parfois complexe est aujourd’hui facilitée par les outils à notre disposition. Dans notre cas, une carte et trois couches de données permettent de répondre aux questions, de la densité où et pour qui ?

Le site Géoportail a reproduit les données de l’INSEE sur la base de carrés de 200m de côté dont les couleurs changent en fonction des critères. Par exemple, la densité varie de très faible en bleu, à forte en brun.

C’est l’illustration de ce que nous expliquons depuis plusieurs années, en construisant sur les espaces verts des ensembles HLM, la densification est réalisée dans les secteurs les plus denses où les niveaux de vie sont les plus bas et la population la plus jeune.

En pratiquant de la sorte pour faire de la place à des constructions dont un tiers est destiné aux résidences secondaires :

  • Quel est le gain réel de densité ?
  • Est-ce une façon de faire payer le prix de la densité à ceux qui ne peuvent payer des loyers du secteur privé dans Saint-Malo ?

Et les locataires actuels ?

Dans ces conditions, on pourrait espérer que les négociations qui ont consisté à vendre des droits de passage et un terrain qui a été financé par les aides publiques, la solidarité nationale et les loyers payés par les locataires bénéficient au moins aux locataires.

Malheureusement cela semble mal parti.

En effet Aiguillon construction a mené une concertation à la mode « malouine des six dernières années », c’est-à-dire une concertation sur un projet ficelé. À tel point, que les locataires ont été réunis en juin dernier, le lendemain de la signature de l’autorisation du permis de construire par la mairie alors que le dépôt de la demande datait de plusieurs mois.

Ensuite, le projet est implanté de telle façon qu’il réduit à une peau de chagrin les espaces extérieurs de jeux et de détente, leur préférant les places de stationnement des nouveaux logements. On peut d’ailleurs remarquer que si Aiguillon a vendu du terrain à Lamotte/Sacib qui réalise des stationnements en sous-sol, cela n’a pas contribué à financer ce même équipement en sous-sol des logements HLM, pourtant cela aurait préservé l’espace commun en surface.

Pour compléter le tableau

Comment qualifier l’hypocrisie qui consiste a présenté en même temps que le dossier des nouvelles constructions, la mise en état des espaces extérieurs ou les travaux de ravalement et de performance énergétique ? Comme si les travaux de rénovation dépendaient de la réalisation de cette opération. Les logements ont maintenant plus de quarante ans, une opération HLM est généralement bénéficiaire au bout de trente ans, il est de toute façon temps de réhabiliter.

Par ailleurs, les locataires qui financent chaque année dans leurs charges les espaces extérieurs n’ont pas entendu parler de diminution des charges auxquelles 20 locataires supplémentaires contribueront pour une surface réduite de moitié.

Un dernier souhait

Lors d’une éventuelle demande de garantie d’emprunt pour laquelle la commune serait sollicitée pour cette opération, nous espérons que les élus auront l’idée de consulter les habitants et de faire en sorte que ce dossier soit respectueux de leurs espaces communs.

Enfin, pour ce qui est de l’espoir n’exagérons rien…

Rouen, le jour d’après ! Saint-Malo, le jour d’avant ?

Depuis l’incendie de Rouen dans une usine classée SEVESO, nous avons volontairement évité de faire l’amalgame facile avec l’actualité malouine et l’ammoniac de la TIMAC (nos publications sont ici , encore ici et ). Mais à voir et entendre les commentateurs les plus improbables qui se permettent de juger l’inquiétude des Rouennais-e-s on a envie « d’exploser ».

Comme le reste de la population, ceux-ci montreraient un manque de confiance irrationnel envers la parole publique qui s’explique par Tchernobyl ou la crise de la vache folle . Eh bien, non, pas plus que les Malouin-e-s, les Rouennais-es ne tirent leur scepticisme et leur méfiance du seul fait de ces grands événements. Ils le tirent d’abord de leur quotidien, ils le tirent des mille petits faits qui jalonnent le parcours des riverains d’une entreprise polluante et de l’impunité qu’offre le statut d’employeur. Faites brûler un pneu dans un quartier ou inonder ce même quartier d’ammoniac et vous verrez ce qui coûte le plus cher et comment s’exerce la célérité de l’État.

Dans cette crise rouennaise nous avons reconnu les mots que nous utilisons transparence et vérité, ils sont la demande récurrente des citoyens à l’adresse d’un État et de collectivités qui doivent agir en les respectant et non en les considérant comme des sujets aussi impatients qu’illogiques. De l’État et des collectivités car pour l’entreprise chacun a intégré que, dans une économie comme la nôtre, la morale profonde est que l’argent seul commande.

Transparence et vérité, ces mots, nous en sommes persuadés, beaucoup de Rouennais·es n’ont pas attendu l’accident pour les écrire et les prononcer. Pas plus que nous, la preuve, malgré le bruit de fond, nous vous proposons d’écouter les extraits de notre conférence de presse de début septembre 2019 :

Les arrêtés préfectoraux cachés

Des arrêtés préfectoraux communiqués à la mairie mais pas à l’Agence Régionale de Santé (ARS) ou à la médecine du travail

Sur l’imprécision de la presse

Un problème de santé publique

Le témoignage de Bruno Dandres, médecin, et l’intérêt d’une recherche à Saint-Malo

Quand la Timac nous prend pour des cons

Le témoignage d’Hélène de Cristoforo, médecin, et son expérience à Saint-Servan

Le niveau de danger et ce que nous demandons

Intérêts du maire : Rien ne bouge… OSONS! ne lâche rien !

Il y a maintenant 3 mois l’association “Que Choisir” publiait dans sa revue des informations sur la déclaration d’intérêts du maire dont nous avons déjà parlé (ici et ).

Au moment de cette révélation qui concerne le maire de Saint-Malo et son adjoint aux finances, chacun s’est interrogé et le maire lui-même a indiqué que ces informations étaient exactes. Dans le même élan, il a déclaré qu’il pensait, à l’époque à laquelle il a rempli le document (2014), qu’il n’était pas obligatoire de déclarer le fait qu’il possédait des actions dans une Société Civile Immobilière (SCI), c’est encore le cas aujourd’hui.

Cette S.C.I. est constituée de 11 actionnaires dont deux des créateurs de la S.A.C.I.B, l’ancien P.D.G. et le directeur général, ainsi que plusieurs notaires de Saint-Malo avec qui la ville travaille régulièrement. De nombreuses délibérations, parfois à fort enjeu financier, sont votées au conseil municipal concernant les actionnaires de cette S.C.I. sans que le maire ou son adjoint ne se retirent des votes et des débats.

Avant l’été, nous avons lancé une pétition en ligne (ici), nous pensions que sa déclaration d’intérêts serait rectifiée et que la Haute Autorité pour la Transparence de la Vie Publique aurait à examiner la question. Mais visiblement il n’en est rien et la déclaration reste inchangée sur le site de la haute autorité (ici).

Puisque chacun reste droit dans ses bottes, nous aussi, et comme ce n’est pas à nous de ‘dire le droit’, nous avons saisi la Haute autorité pour qu’elle examine cette question (ici). Cette procédure est prévue dans la loi du 11 octobre 2013 et nous venons de recevoir confirmation de la réception de notre courrier (ici).

Désormais, il n’y a plus qu’à attendre, cependant dans la mesure ou les associations agréées ont la possibilité  de saisine spécifique de la Haute Autorité nous avons pris la précaution de communiquer une copie à Anticor et Transparency international.

(Le dossier de 148 pages constitué des annexes est trop lourd pour être publié ici. Il comprend l’ensemble des pièces citées dans le courrier. De plus, il est interdit de publier les documents provenant du greffe du tribunal de commerce, obtenus sur des sites qui les commercialisent pour 10 à 30 €).

Déchets comme eau potable : Une logique implacable contre les citoyen·ne·s âgé·e·s ou handicapé·e·s

La Chambre régionale des comptes contrôle de façon régulière les collectivités territoriales et la publication de ses rapports est souvent intéressante. Dans celui publié tout récemment sur la gestion de la communauté d’agglomération la Chambre n’hésite pas à parler d’irrégularité au sujet de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM).

Ce n’est pas un scoop et l’association Saint-Malo Plein Sud a déjà obtenu du tribunal administratif la condamnation de l’agglomération. Ce rapport vient confirmer son analyse et les deux passages suivants sont particulièrement explicites.

« Pour la période 2014-2018, 13,4 M€ (millions d’euros) ont été prélevés de manière injustifiée auprès des contribuables de l’agglomération au titre de la TEOM (Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères), via un taux trop élevé ne correspondant pas au coût réel du service de collecte et de traitement des ordures ménagères. » (page 3).

« En fixant à 12,76 % le taux de la TEOM pour les exercices 2014 à 2018, la communauté d’agglomération a perçu des recettes fiscales supérieures de plus de 40 % au montant nécessaire pour couvrir le coût du service. Ce taux peut être qualifié de manifestement disproportionné. Dès lors, la chambre considère, sous réserve de l’appréciation souveraine du juge administratif, que les délibérations annuelles du conseil communautaire qui ont adopté et reconduit ce taux manifestement disproportionné par rapport au coût réel du service, étaient irrégulières. » (page 28).

En percevant 13.400.000 € de TEOM sur les 39.729 ménages de l’agglomération c’est 337 € de trop perçu sur chacun d’eux. Cet article pourrait s’arrêter là et conclure sur une mauvaise gestion, mais ce serait une erreur, car il s’agit de tout autre chose. Il s’agit d’un choix de répartition de l’impôt et des taxes qui consiste à transférer, hypocritement une partie des charges sur les foyers modestes alors que les principes et la règle commandent le contraire.

Pourquoi ?

La collectivité perçoit une partie de ses recettes par prélèvement sur les habitants (taxe d’habitation) et les propriétaires (taxe foncière) de son territoire pour financer les dépenses collectives. Ces deux taxes sont collectées sur une population moins large que celles concernées par la taxe ordures ménagères.

Car si l’agglomération ne pratique aucune exonération de TEOM, comme l’indique son « rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets » (page 27) la taxe d’habitation et la taxe sur le foncier bâti prennent en compte les revenus et l’âge pour exonérer, par exemple, certaines personnes âgées et les personnes handicapées (articles 1414 et  1390 du code général des impôts).

La mécanique est simple. Cette somme, qui n’aurait dû correspondre qu’aux besoins de financement de la collecte et du traitement des déchets, a servi à d’autres usages de l’agglomération (des subventions aux skippers par exemple ?). Ces autres usages devaient être financés par un autre impôt ou une autre taxe. En pratiquant de la sorte l’agglomération déplace vers les catégories les plus fragiles une charge supplémentaire qu’elles n’auraient pas dû assumer.

Une double peine

Mais la faute des élus va plus loin. Alors que les investissements liés à la collecte et au traitement des déchets pouvaient être couverts en grande partie par le produit de la taxe, ils ont décidé d’emprunter et donc de faire durablement peser le poids de ses choix sur cette même population qui devra à nouveau avec la TEOM payer les intérêts des emprunts contractés. Même si les taux sont faibles, ils contribuent à augmenter les sommes à couvrir avec la TEOM des années futures alors que celles perçues depuis 2014 et prévues pour couvrir les dépenses liées à la collecte et au traitement des déchets ont été utilisées à un autre usage.

Mais qu’y a-t-il d’étonnant ?

Qui cela va-t-il étonner à Saint-Malo ? Les mêmes principes sont appliqués sur le prix de l’eau par le biais du montant de l’abonnement transformé en instrument de soutien aux plus gros consommateurs (grosses entreprises). Et comme les calamités vont rarement seules, après le prix de l’eau, c’est par le prix des déchets que les moins fortuné-e-s et en particulier les personnes âgées et handicapées sont frappées par l’agglomération, comme ils ou elles  l’ont été par la municipalité. Au fait, ne serait-ce pas les mêmes élus ?

Du changement dans l’air ? En attendant, faisons le point sur une étrange non-publication.

Du changement dans l’air ? En attendant, faisons le point sur une étrange non-publication.

Il y a quelques jours, nous avons remis à la sous-préfecture de Saint-Malo, un courrier relatif aux émanations d’ammoniac et demandant la transparence et la vérité sur la qualité de l’air à Saint-Malo. Nous avons une réponse, dans laquelle monsieur le sous-préfet de Saint-Malo s’engage à répondre à nos demandes « dans les prochaines semaines avec précisions et transparence ».

Nous serons donc encore plus vigilants dans les prochaines semaines, car les alertes sur les odeurs continuent.

Mais lors de la remise de notre courrier, le représentant du sous-préfet a exprimé un doute qui nous a surpris. Les arrêtés préfectoraux de mise en demeure de la Timac devaient-ils être publiés, c’est-à-dire accessibles aux citoyens ?

Ce questionnement, en apparence anodin, mérite que l’on s’y attarde.

Tous les textes relatifs à la publication et à l’accès aux documents administratifs ont été regroupés dans le code des relations entre le public et l’administration.

Qu’est-ce qu’un document administratif ?

Les documents administratifs sont définis par l’article L300.2 « quels que soient leur date, leur lieu de conservation, leur forme et leur support, les documents produits ou reçus, dans le cadre de leur mission de service public, par l’État, les collectivités territoriales ainsi que par les autres personnes de droit public ou les personnes de droit privé chargées d’une telle mission. Constituent de tels documents notamment les dossiers, rapports, études, comptes rendus, procès-verbaux, statistiques, instructions, circulaires, notes et réponses ministérielles, correspondances, avis, prévisions, codes sources et décisions ».

Que doivent faire les administrations et collectivités ?

L’article L311.1 nous l’explique : « Sous réserve des dispositions des articles L. 311-5 et L. 311-6, les administrations mentionnées à l’article L. 300-2 sont tenues de publier en ligne ou de communiquer les documents administratifs qu’elles détiennent aux personnes qui en font la demande, dans les conditions prévues par le présent livre. »

L’article L322-6 ajoute : « Les administrations qui produisent ou détiennent des informations publiques tiennent à la disposition des usagers un répertoire des principaux documents dans lesquels ces informations figurent. Elles publient chaque année une version mise à jour de ce répertoire. »

L’expression « principaux documents » peut prêter à interprétation. Mais si les mises en demeure d’une installation classée, potentiellement premier producteur d’ammoniac de Bretagne, ne correspondent pas à la définition « principaux documents », il n’y aura plus grand-chose à indiquer dans ce répertoire…

Et pour compléter le tableau l’article R322-7 précise que : « Le répertoire prévu à l’article L. 322-6 précise, pour chacun des documents recensés, son titre exact, son objet, la date de sa création, les conditions de sa réutilisation et, le cas échéant, la date et l’objet de ses mises à jour. Lorsque l’autorité administrative dispose d’un site internet, elle rend le répertoire accessible en ligne. »

Quelles conséquences ? Quels risques ?

Les arrêtés de mise en demeure de la TIMAC de juillet 2018 sont des actes règlementaires produits par les services de l’État et signés par le préfet (ou la préfète), pour autant cela ne suffit pas pour qu’ils soient applicables.

L’article L221-2 explique que : « L’entrée en vigueur d’un acte réglementaire est subordonnée à l’accomplissement de formalités adéquates de publicité, notamment par la voie, selon les cas, d’une publication ou d’un affichage, sauf dispositions législatives ou réglementaires contraires ou instituant d’autres formalités préalables. »

Il faut donc, en plus de le transmettre à l’intéressé, qu’un acte règlementaire fasse l’objet d’une publicité.

La préfecture s’est-elle contentée de publier ces mises en demeure sur la version papier du registre ou ne les a-t-elle pas publiés du tout ?

Et dans le premier cas cela suffit-il pour qu’un acte juridique entre en vigueur ?

Notre conclusion

La publication des arrêtés préfectoraux de mise en demeure de la Timac est obligatoire.

La préfecture s’est-elle exposée à un risque de défaut de publication ?

Ce défaut offrirait à l’industriel une porte de sortie juridique dans la mesure où, dans ce cas, les mises en demeure de la préfecture n’aurait pas de valeur. Et cela, les juristes des entreprises et de l’État le savent très bien.

N’est-ce pas étrange ?

Droit de réponse à R. Beaumanoir

Droit de réponse à R. Beaumanoir

En périphérie de l’enquête publique sur les Nielles, certains d’entre vous ont pu lire les articles de presse reprenant un courrier de R. Beaumanoir. Dans un premier temps la lecture de Ouest-France et du Télégramme nous a fait penser à l’une de ses saillies habituelles et nous n’y avons pas prêté attention. Mais la lecture du Pays Malouin qui a dévoilé plus d’éléments de son courrier nous a fait changer d’avis. Les extraits ci-contre montrent la teneur du courrier,  injuriant pour OSONS! “qui représenterait un nouveau fascisme”, méprisant pour Alain Guillard (porte parole d’OSONS!) et de façon générale pour ceux qui malgré leurs cheveux blancs ne baissent pas la tête.

Nous avons finalement décidé d’exercer un droit de réponse dont nous ne savons pas s’il sera publié, il est ci-dessous.

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L’enquête publique des Nielles : Un record de contributions !

Alors que l’enquête publique des Nielles se termine ce soir, nous avons déposé notre contribution en fin de matinée. Le nombre de courriels est impressionnant, cette enquête publique l’est vraiment. Ci-dessous la contribution d’OSONS!…

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Marche pour la défense de notre système de santé

Marche pour la défense de notre système de santé

Parce que c’est important pour tous, nous relayons cette information captée sur Facebook :

Les tenues blanches des urgences de St Malo organisent en collaboration avec les sapeurs pompiers, une marche citoyenne pour défendre notre système de santé. « Nous appelons tous nos collègues hospitaliers de St Malo, Dinan et Cancale; les services d urgences d Ille et Vilaine : Redon, Rennes,Vitré, Fougères; les élus; les associations; les professions médicales; les paramédicaux libéraux et tous les citoyens, à venir participer massivement à cette grande marche qui partira :

le  Mardi 24 septembre 2019 à 14:00 de l’ accueil du centre hospitalier Broussais.

Nous irons chercher symboliquement les sapeurs pompiers à la caserne, puis nous nous dirigerons esplanade St Vincent à la rencontre des retraités. »

 

Enquête des Nielles : Du pire au plus sensé

À 2h, vendredi 13 septembre 2019, le site de la mairie compte 1110 courriels de contribution pour l’enquête publique des Nielles, il faut y ajouter ce qu’il y a sur le registre et  les courriers….

On y trouve le pire :

Lorsque certains se vantent de dépenser en une semaine plus d’un an de revenu disponible des 10% des malouins les moins riches et en un an, 3.6 fois le revenu médian des Malouins (INSEE  09/08/2019). Triste étalage de l’argent à l’odeur entêtante de néocolonialisme.

On y trouve également le plus sensé :

Le reflet du ressenti des habitants

Vous faites comme vous le souhaitez, mais la participation à l’enquête publique c’est jusqu’au 17 septembre

Nos articles sur le sujet sont ici, ici, ici, ici et ici

 

 

Qualité de l’air : Mensonge, ignorance ou enfumage ?

Depuis qu’OSONS! s’est saisi des questions de qualité de l’air en créant le réseau des Nez malouins, en communiquant chaque mois le résultat de leurs relevés à la préfecture, en réalisant la brochure sur les odeurs et les poussières, en plaçant des capteurs dans la ville pour mesurer les particules fines, l’omerta organisée autour de la pollution de l’air à Saint-Malo n’a pas faibli.

À l’heure ou des élus d’autres communes prennent des arrêtés pour protéger leurs habitants du danger des pesticides, les nôtres restent droit dans leurs bottes et continuent, sans mesure ni prudence, à affirmer que tout va bien dans le meilleur des mondes, du moins de leur monde. La lecture des arrêtés de mise en demeure de la TIMAC, pour des rejets d’ammoniac dangereux pris par le préfet en juillet 2018, nous indique dans leurs dernières lignes qu’ils ont été transmis à la mairie dans l’été 2018 (ici).  Depuis rien…, sauf.

En mai 2019, lors d’une réunion publique relative à la révision générale du Plan Local d’Urbanisme, cette question est venue une nouvelle fois sur le tapis. Et une nouvelle fois, elle a été l’occasion des mêmes réponses et des mêmes attaques contre ceux qui questionnent et OSONS! en particulier (sur une vingtaine de participants 7 adhérents d’OSONS! étaient dans la salle).

Alors mensonge, ignorance ou enfumage ? Dans tous les cas, face à un problème de santé publique cela ne va pas renforcer la confiance des habitants envers leurs élus.

Un clic et monsieur Charpy, adjoint au maire, vous donne sa vérité, nous avions l’un de nos enregistreurs lors de cette réunion.